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… a été l’opportunité pour Kenza Occansey de présenter l’avis " Migrations et Union européenne : vers une nouvelle … adopté en juin 2024 et de présenter les préconisations de l’avis encourageant l’harmonisation des procédures au sein de …
… française de l’Union européenne en cours, le projet d’avis du CESE formule des préconisations pour poser les … et internationales les 17 préconisations du projet d'avis soumises au vote de l'assemblée plénière. …
… privés, des bâtiments publics et des logements sociaux). L’avis s’attachera à formuler des préconisations … « Outre-mer » : spécificités ultramarines. Le projet d'avis sera présenté en séance plénière fin 2022. …
… Un projet d'avis présenté par Stéphanie Goujon et Antoine Bonduelle , … par leurs actions pour l’Environnement. Dans ce projet d'avis, le CESE ambitionne de se mettre "à hauteur …
29/12/2016
… vers la vie active, telle qu’elle a été formulée dans deux avis récents : « Sécuriser les parcours d’insertion des … Dulin, Vice-président du CESE et rapporteur des deux avis. …
… du groupe des personnalités qualifiées et rapporteur de l’avis, Agnès Popelin , conseillère au CESE membre du groupe nature environnement et rapporteure de l’avis, Thomas Hercouët , animateur radio sur Youtube, …
26/05/2016
… avec les Etats-Unis (TAFTA), qui a fait l’objet d’un avis du CESE français rapporté par Christophe Quarez, … également membre du Comité européen, et de plusieurs avis du Comité européen. Parmi les autres grands thèmes …
… de travail conjointement chargées de la production de l’avis : la section de l’environnement présidée par Anne-Marie … durable et de l'énergie le 19 juin. Le projet d’avis sera ensuite soumis au vote de l’assemblée plénière le …
26/02/2013
… social et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du Premier … citoyenne. Le bureau a conclu que la pétition sollicitant l’avis du CESE sur un projet de loi n’était pas recevable. Il …
… Résultats du vote : 149 pour, 3 contre, 16 abstention L'avis est en ligne ici dans " travaux publiés " …
… national des infrastructures de transport soumis pour avis au CESE vise à fixer les orientations de l’Etat à 20/30 … et au financement des transports. Ordre du jour : Projet d’avis présenté par MM. Sébastien Genest et Pierre-Jean Rozet …
… sous les feux de l’actualité, et parallèlement ce sont nos avis qui, sur la durée et sur le fond, ont assis et confirmé … d’entre eux ont connu un écho important. Je pense à l’avis sur le cannabis, qui a eu l’audace de mettre dans le … rupture avec une approche purement répressive. Je pense à l’avis sur la pollution par les plastiques, élaboré juste …
… énergétique me conduit pareillement à vous renvoyer à un avis du CESE que je n’hésite pas à qualifier d’emblématique … les circuits de distribution des produits alimentaires, l’avis rendu sur l’aquaculture, ou encore sur l’égalité réelle … Nous projetons d’ailleurs de nous ouvrir sur ce point à l’avis des citoyens par l’intermédiaire d’une plateforme …
… publics. Cet éclairage, il est apporté par le biais d’avis rendus sur la base de saisines gouvernementales, … préconisations sont intégrées dans la loi travail suite à l’avis du CESE sur le développement de la culture du dialogue … Nous rendrons sur ce sujet, essentiel pour notre pays, un avis dès janvier. Toujours pour le compte du gouvernement …
… sur ce sujet toujours l'actualité et fait suite à son avis de 2023 sur le sujet. Celui-ci s’appuyait sur une … groupe Environnement et nature au CESE et rapporteur de l’avis Yann Bisiou , Maître de conférences en droit privé et … Environnement et nature au CESE et co-rapporteur de l’avis " Aujourd'hui, un des points faibles des politiques …
08/07/2025
… (CESE) a adopté ce jour en séance plénière un avis visant à proposer des solutions aux défis sociaux, … et de la société civile. Adopté avec 123 voix pour, l’avis formule une série de recommandations pour produire les … fera face le secteur dans les prochaines années. L’avis propose ainsi 22 préconisations et analyses qui posent …
… aux soins La convention citoyenne sur la fin de vie et l'avis que le CESE lui a consacré ont conclu à la nécessité de …
23/04/2024
… 6 du rapport des Assises du travail, une demande d’avis sur les formes d’organisation des temps de travail … (80%) ou encore chez les aidants (78%). Dans cet avis le CESE démontre notamment l’importance de prendre en … de l’expérience pour ce type de parcours. Ce projet d’avis est rapporté par Christelle Caillet (Groupe de la CFDT) …
13/09/2023
… Dans un avis adopté en 2019, le CESE dressait un constat … CESE a souhaité se saisir à nouveau du sujet à travers un avis qui propose une réflexion sociétale plus large autour … ses travaux et auditions, le CESE a pu établir dans cet avis trois constats majeurs : 1. La chaîne pénale …
29/03/2023
… s’est donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un avis rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le Fur. … de Paris 2024 (COJO) et le CESE, l’ambition de cet avis est d’accompagner les acteurs et parties prenantes de … situation de handicap, personnes précaires, femmes). Cet avis est rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le …
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