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… la mission sénatoriale d’information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les …

… et concrétiser la solidarité entre ses Etats membres.   Le bilan de la programmation 2014-2020 apparaît toutefois …

… sociale et territoriale pour les citoyens. Aujourd’hui, le bilan qui peut en être dressé à mi-parcours est décevant …

… situation mondiale alarmante L'ONU a récemment dressé un bilan particulièrement alarmant concernant l’eau dans le … d’accroître le nombre des piézomètres. Le CESE préconise un bilan rendu public de la mise en oeuvre des Assises de l’eau …

… noté l’Office français de la biodiversité (OFB) dans son  Bilan de la mise en œuvre de la stratégie nationale pour la … 2011-2020 , et le CESE lui-même, dans son avis  Bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …

… du travail et de l’emploi , corapporteure de l’étude " Bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité …

… a élaboré les avis suivants, adoptés par le Conseil : « Bilan et perspectives du Programme national de rénovation …

… solide pour l’Europe et pour la France. Le CESE dresse un bilan des évolutions amorcées dans les différents secteurs …

… et Conseil  Source : Graphique réalisé à partir du bilan du Groupe parlementaire Renew 75 lois pour faire de … L'avis du CESE REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer ? En septembre 2023, la …

… M. Alain BAZOT ou Mme Hélène SIRDER --- Présentation d’un bilan/Promotion de l’égalité de genre dans les travaux du …

… en charge par l’Aide sociale à l'enfance (ASE). Quel est le bilan de ces lois ? Leurs mises en oeuvre ont-elles été …

… législature, il sera opportun de dresser un premier bilan de sa mise en œuvre afin de proposer aux pouvoirs …

… Dressant le bilan des préconisations de l' avis sur les droits sociaux …

… A mi-parcours de ce plan de relance, le CESE dresse un bilan d'évaluation de sa réelle mise en oeuvre et la prise … mesures : rééchelonnement des dettes, apports en haut de bilan sur la base d’engagements en matière d’emplois. Le …

… les recommandations de l’étude Lien vers l'étude du CESE : Bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité …

… et concrétiser la solidarité entre ses Etats membres.   Le bilan de la programmation 2014-2020 apparaît toutefois …

… les bases d’une économie sociale de marché. Aujourd’hui, le bilan qui peut en être dressé à mi-parcours reste mitigé …

… social et environnemental (CESE) a souhaité dresser le bilan des recommandations qu’il avait formulées dans ses …