Recherche

Effectuer une recherche
… 30 Secrétaire de séance :  Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Pour des bâtiments plus durables …
… à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Hélène SIRDER --- Adoption du projet d’avis « La gestion de l’eau et de …
… et des porte-paroles des groupes de travail  26 octobre : Adoption des orientations stratégiques pour la mandature en …
… en profondeur @lecese . La Réforme, parachevée par l’adoption de la loi organique le 15 décembre dernier, est …
… Grâce à l'adoption de la loi du 9 janvier 1985, la  montagne a …
… Les institutions européennes envisagent un accord sur l’adoption de Solvabilité 2 d’ici juillet 2013. Suivre les …
… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …
… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT   Adoption du projet d’avis « Investir dans l’avenir : rebâtir …
… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet de résolution « Transition écologique : …
… Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  --- Adoption du projet d’avis « Restauration de la nature : face …
… séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la …
… Mardi 10 septembre 2024 à 14 heures 30  --- Adoption du projet d’avis « Eduquer à la vie affective, …
… 30  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  ---  Adoption du projet d’avis « L’espace francophone : relever …
… Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet d’avis «  Soutenir l'autonomie : les …
… heures Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  --- Adoption du projet d’avis « Eau potable : des enjeux qui …
… Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la …
… Mme Hélène SIRDER ou Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel …
… heures 30 Secrétaire de séance : M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Développer le parasport en …
Personnalité Associée
… du Centre Hospitalier de REMIREMONT (88) !  A la suite de l’adoption de l’avis , les rapporteurs, Yann Lasnier et Sylvie … faisait l’objet de nombreuses pétitions.  A la suite de l’adoption de l’avis, la rapporteure a notamment été … une loi sur l'aide active à mourir !  A la suite de l’adoption de l'’avis «  Fin de vie : la France à l’heure des …