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… Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Consolider et organiser … Président du Comité économique et social européen   --- Adoption du projet de résolution « Pour un modèle de société …
… neutre d’ici 2050. 43 % des textes du Pacte vert ont été adoptés et 21 % sont en cours de discussion   Découvrir …
11/07/2023
… à une offre de mobilités intermodale, sécurisée et adaptée à sa situation. Pour tout nouvel équipement, la … zones peu denses. Il serait déployé par un réseau d’ambassadeurs des mobilités dispensant information, formation et … des territoires peu denses par des transports collectifs adaptés Le CESE préconise le lancement d’un grand plan de …
… composé d' Isabelle de Ponfilly , Présidente du conseil d’administration de l’École nationale supérieure des Arts … Président du Palais de Tokyo, de Frédéric Hoquard , Adjoint à la maire de Paris en charge du tourisme et de la … en collection des Amis des Beaux-Arts. Originaire de Madrid, il est basé à Paris depuis 2015 où il est …
…   L'avis a été adopté avec 198 voix pour , 5 abstentions et 2 voix contre … terme et le respect du développement durable. Orienter le cadre mondial et européen de la concurrence et du commerce … Base Erosion Shifting (BEPS) de l'OCDE pour disposer d'un cadre fiscal mondial rénové permettant de lutter contre …
… et les actions publiques et privées mises en oeuvres pour adapter et développer l'éducation aux médias et à … Il concernera aussi bien les enfants, les jeunes que les adultes considérant que l'éducation aux médias et à …
… Le CESE a adopté sa résolution « Quartiers urbains populaires : parlons solutions ! " » présentée par Souâd Belhaddad ( Groupe des Associations ) et Majid El Jarroudi ( Groupe …
… déployées par la France et déclinées en stratégies, plans d'adaptation, règlementations et normes, mesures sectorielles, … Stratégie nationale bas-carbone (SNBC), le Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), la … sont-elles évaluées ? Lorsqu'elles sont évaluées, à quel stade le sont-elles et comment ?  🔎 3 phases   Ex ante : …
… Selon le règlement européen adopté à l'été 2024 qui fixe l’objectif de restaurer au moins 30 % de ses terres et mers dégradées d’ici 2030 et l’ensemble des écosystèmes d’ici à 2050, … de la société civile pour restaurer la nature. L'avis a été adopté avec 118 voix pour et 1 contre à la séance plénière …
… la Commission européenne : si cette motion de censure est adoptée par les deux tiers du Parlement, la Commission sera … le Parlement européen ! Quelle image vous faites-vous d'un cadre dirigeant d'une entreprise cotée en Bourse ? On … 2022 une directive imposant une féminisation des conseils d'administration des entreprises cotées en Bourses. D'ici …
25/10/2022
… des territoires, certains constats sont alarmants. En Guadeloupe, les coupures inopinées, phénomène ancien et … des conditions de santé et d’hygiène acceptables. L’avis adopté par le CESE dresse un panorama approfondi des … des pouvoirs publics, à l’échelon global comme territorial, adaptées aux spécificités des territoires ultramarins, parmi …
… L'avis a été adopté en séance plénière le mercredi 28 janvier 2026 avec … L’ampleur du phénomène des pollutions diffuses se traduit par une contamination croisée de l’ensemble des … et le signal faible de l'hospitalisation à domicile (HAD) Le circuit des résidus médicamenteux illustre une …
… La Sécurité sociale est un bien collectif qui doit s'adapter aux nouveaux besoins et qu’il s’agit de faire … national de la Résistance préconise, dans son programme adopté en mars 1944 « un plan complet de Sécurité sociale … au Conseil d’Etat, il est en 1931 nommé Chef de cabinet d’Adolphe Landry, ministre du Travail avec pour mission …
… les territoires des travailleurs saisonniers, le CESE a adopté son avis en  séance plénière le mercredi 29 mai 2024 . Le texte a été adopté avec 84 voix pour, 10 contre et 24 abstentions.   Les … en particulier en montagne et sur le littoral ; une inadéquation entre offre et demande . Ainsi, les zones où sont …
… l’hémicycle du CESE s’est transformé en plateau de radio pour l’enregistrement et la diffusion en direct d’une … J'ai écrit ce livre durant l'été 2024 en observant les dégradations mondiales en cours. Bien que le livre parle de la … de plus en plus à l'extrême droite, rendant des idées radicales et haineuses de plus en plus modérées. Prenons …
… ont participé à cette rencontre, organisée dans le cadre de la Présidence polonaise du Conseil de l’Union … civile organisée ». Des conclusions sur le sujet ont été adoptées, auxquelles le CESE avait préalablement contribué. … de travail, les Conseils soulignent la nécessité d’adapter l’éducation et la formation aux besoins du marché et …
27/04/2024
… 9 sessions de 3 jours afin de répondre à la question "Le cadre d’accompagnement de la fin de vie est-il adapté aux différentes situations rencontrées ou d’éventuels … au président de la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et …
… une ressource fragile et rare. Il faut en changer le paradigme : prendre conscience de la rareté et de l'essentielle … de l'eau est une chose, agir de façon résiliente en nous adaptant au dérèglement climatique en est une autre. Il est … d'apprendre à l'utiliser de manière sobre, à la partager, à adapter nos infrastructures.  Pour répondre à ces multiples …
… la conformité du texte de la loi à la Constitution. Après l'adoption du texte par le Parlement le 15 décembre 2020, le … de procédure d’avis simplifiée (3 semaines de travaux et adoption 3 jours après sa publication).   La réforme entrera …
… pour évoluer » réunissait quatre représentants de l’administration qui ont participé à une évaluation de … les parties prenantes qu’elles soient des entreprises, des administrations ou des citoyens.   Nasser Mansouri-Guilani,  … les parties prenantes aux évaluations effectuées dans le cadre de la modernisation de l’action publique pour choisir …