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… par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) a produit ce projet d'avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé … publics en proposant des préconisations utiles au futur projet de loi.   Découvrez les préconisations le mardi 9 …

… la prévention de la dépendance est primordiale.  Avec ce projet d'avis, le CESE entend proposer des solutions … et accompagner la perte d'autonomie. Les préconisations du projet d'avis "La prévention de la perte d'autonomie liée au …

… de l’usage du plastique issu du pétrole que le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire … au tout jetable par l’eco-organisme. Pour le CESE, le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à …

… la France doit se donner les moyens » sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à l’énergie, après saisine du Premier …

… agroécologique : défis et enjeux" : présentation du projet d'avis présenté par Mme Cécile Claveirole, au nom de … auxquels sont confrontés les filières agricoles. Le projet d’avis présente ce système de production qui …

… auxquels sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis  rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe … de l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis , la section a fait plusieurs déplacements sur …

… des CESER de France, réunis en Assemblée plénière, son projet pour la mandature 2016-2017 : affirmer durablement le … autour de ce même objectif, proposant une démarche par projets avec des groupes d’études et propositions pilotés …

… et collaborative commune et impliquer tous les acteurs. Le projet d'avis s'interrogera sur les conditions à créer pour … qui ne souhaitent pas faire usage des réseaux sociaux ? Le projet d’avis s'inscrira dans le prolongement du travail de …

… dans lesquelles elles sont affectées, peuvent voter sur les projets d’étude et même en être rapporteurs. Elles ne votent pas sur les projets d’avis, responsabilité qui relève des conseillers. …

… en formation ou en insertion professionnelle ...). Le projet de loi d’orientation et de programmation vise à … de la société et accompagnement de la perte d’autonomie. Le projet d'avis préparé par la section des affaires sociales …

… Mardi 8 juillet, le CESE expose et soumet au vote son projet d'avis "L’habitat et le logement face aux défis … Beaudet a pu s’entretenir, notamment autour de futurs projets de coopération, avec de nombreux homologues comme M. …

… la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et la stratégie … rapport aux institutions pour les années à venir !” Ce projet pilote a également pour ambition plus large de …

… ( Groupe Environnement et nature ), rapporteure du projet d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux … (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou encore Projets d’Alimentation Territoriale (PAT) ont fait part de …

… citoyenne  Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en … agriculture et alimentatio n pour les travaux sur ce projet d'avis. Pour comprendre les différents enjeux de la …

… du 26 juin 2019 était consacrée à la présentation du projet d'avis " Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon … auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé     Ce projet d'avis s'inscrit dans un travail au long court du …

… les formations de travail ; La saisine automatique sur des projets de loi à caractère économique, social et … disposition majeure prévue dans le cadre du projet de loi ; La mise en place de nouveaux partenariats …

… qui encadrent et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au …

… vendredi 14 octobre de 9h à 13h30 un colloque consacré au projet de socle européen des droits sociaux. Apporter des … sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, …

… : 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. … : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. …

… Jean-Alain Mariotti, le soin d’élaborer un rapport et un projet d’avis sur l e logement autonome des jeunes . Les … les conséquences du coût élevé des logements : entrave aux projets de mobilité vers la formation ou l’emploi, retard …