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09/07/2015
… le 9 juillet 2015 - A la fin de l’année, se tiendra en France la 21e conférence des parties de la Convention cadre …
… naturelles : le rôle du changement climatique en France» du CGDD (mai 2014), auditionné par la délégation à …
… Zeya Thaw et U Min Oo, ainsi que de l’ambassadeur de France à Rangoon, M. Thierry MATHOU . Mme AUNG SAN SUU KYI …
… sociale (ODIS),du rapport sur « l’état social de la France 2010 ». …
… au-delà de sa zone économique exclusive : un atout pour la France". …
Avis
13/06/2012
… La dette publique de la France a atteint, en 2011, des sommets inégalés dans son …
24/09/1997
… mer par une régulation du marché et assurer l'accès de la France et de l'Union européenne aux mers et océans tout en …
… Avec Bruno Mettling, Directeur exécutif/RH du groupe France Télécom-Orange, Christian Charpy, DG de Pôle emploi, …
Avis
29/10/2003
… propose d'envisager autrement le futur de l'immigration en France et en Europe et d'articuler une politique d'asile …
Avis
02/07/2003
… lourds "" de l'économie mondiale, le climat social, en France, pèse sur le moral des ménages dont le comportement …
Avis
28/01/2026
… Chaque année en France, 140 tonnes de substances actives de pesticides …
Avis
12/07/2023
… des ressources tout en préservant la biodiversité, la France doit accomplir une révision drastique de ses modèles, …
La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.
Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.
… le cadre de la saisine : "Rapport annuel sur l'état de la France en 2019". …
Avis
13/05/2015
… demeure méconnu et sans véritable protection juridique. En France, face aux multiples menaces qui pèsent sur les sols …
28/01/2015
… du CESE et Jean Pisani-Ferry, Commissaire général de France Stratégie. Michèle Pappalardo, Président de la …
… de l'élaboration de son avis intitulé :"L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la …
Avis
22/01/2007
… ans après l'arrivée et l'installation de leurs parents en France, certains enfants de harkis connaissent encore des …
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