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… été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la … métropole. En conséquence, ils ont amendé plusieurs fois le projet d’étude pour qu’il prenne davantage en compte cette …
… ou d'un Vice-président du Bureau du CESE Adoption du projet d’avis « L’évaluation des politiques publiques …
… durable des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé "L'affichage environnemental, levier …
… à l'évaluation des politiques publiques Présentation du projet d'avis intitulé "Industrie : un moteur de croissance …
… pour la Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …
… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …
… saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …
Avis
09/09/2014
… ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le projet d'avis formule un ensemble de préconisations qui …
… INTERNATIONALES A L’AUNE DE LA CONFERENCE DE DURBAN Projet d’avis présenté par Mme Céline Mesquida , au nom de …
Avis
23/10/2001
… connaître du harcèlement moral comme l'envisage le projet de loi sur la modernisation sociale Face à cet …
Avis
09/04/2008
… collective d'Europe et redonner un contenu ambitieux à son projet. Pour une Europe plus proche des citoyens, l'avis …
… MUNOZ Matin : 9 heures 30 à 12 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « XXème Sommet de la Francophonie : le …
… Questions à M. Laurent DUCLOS, Chef de projet « Ingénierie de parcours et stratégies …
… pour la Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs …
06/11/2014
… Dans le cadre de la préparation du projet d’avis Une école de la réussite pour tous, confié à …
Avis
24/06/2014
… le travail dissimulé, a tendance à se développer. Le projet d'avis analyse les conséquences de ce phénomène, …
17/10/2012
… CESE inspirera les travaux préparatoires et la rédaction du projet de loi destiné à reconnaître, structurer et …
Avis
14/01/2009
… avis avait identifié les conditions de la réussite du projet "défense 2ème chance", au regard de son objectif …
L’UNSA, c’est le syndicalisme en positif. Avec dans notre ADN l’autonomie qui laisse aux salariés de l’entreprise le pouvoir de décision dans leur syndicat, avec notre méthode – informer, accompagner, défendre – avec notre projet de proposer et d’agir sur tous les sujets touchant les salariés, avec notre exigence, négocier des accords dans toutes les entreprises et la fonction publique pour améliorer l’emploi, les salaires, les conditions de travail...
… un avis. Je reviens sur l'origine et la motivation de ce projet de loi que j'ai parfois moi-même qualifié de « petite … programmation pluriannuelle de l'énergie, et donc, dans ce projet de loi, peut parfois nous être reprochée. J'en viens … attarder quelques instants – vous recommandez dans votre projet d’avis de préciser cet objectif en termes de …