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… et nos comportements de consommateurs. Le projet d'avis du CESE analyse, explique et propose des …

… Présentation du projet d'avis intitulé "L'influence de la France sur la scène …

… présidée par M. Yves VEYRIER   Présentation du projet d'avis intitulé "Transitions vers une industrie économe en …

… CESE travaille actuellement à l'élaboration d'un rapport et avis sur: "la réduction des inégalités territoriales : …

… Dans cet avis, le Conseil économique et social fait le constat que, …

… nos partenaires européens. Tel est le message fort de cet avis qui définit les voies et moyens du rebond." …

… le Conseil économique et social analyse, dans cet avis, l'évolution de la situation depuis le vote de la loi …

… sont donnés de concilier études et emploi. En ce sens, l'avis présente des propositions innovantes pour que le …

… récurrentes. Elaboré à la demande du gouvernement, l'avis du CES vise à sortir rapidement et par le haut d'une …

… définitivement les déficits et les dettes accumulés, l'avis propose un transfert sur la CSG et la CRDS. …

… le projet de loi. Il s'inquiète cependant, dans le présent avis, des moyens qui seront mis en oeuvre et du calendrier …

… délivrée par la collectivité. Le CES propose, dans cet avis, des évolutions dans la mise en oeuvre de l'obligation …

… momuments ne sont pas toujours à la mesure des besoins, l'avis du Conseil s'attache à déterminer comment assurer leur …

… de l'insertion sociale et de l'accès au financement. Cet avis traite du microcrédit professionnel, dont l'objet est …

… des temps de vie, disparités régionales... Le projet d'avis sera présenté en séance plénière le 10 février 2027. …

… saturation qui menace la résilience de nos écosystèmes, l'avis « Lutter contre les pollutions diffuses pour préserver …

La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.

Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.

… Présentation du projet d'avis intitulé « REACh et la maîtrise du risque chimique : un …

… Une grande partie des recommandations formulées dans cet avis visent à assurer une meilleure visibilité de la …

… étrangères, dans le cadre de la préparation du projet d'avis sur la francophonie qui sera présenté en session …