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Avis
13/11/2018
… que pour les salariés concernés pour faire vivre un projet professionnel dans la durée. Organisés par la loi en …
… et les agressions les plus graves excèdent la moyenne. Le projet d'avis, co-construit avec les territoires concernés, …
Avis
29/03/2017
… et les agressions les plus graves excèdent la moyenne. Le projet d'avis (soumis au vote en assemblée plénière le 29 …
Étude
24/05/2017
… ou résidents, quels que soient leur niveau d’étude et projet d’avenir, de consacrer 6 à 12 mois de leur vie à des …
27/10/2015
… ici présentées pour améliorer à la fois la prévention et se projeter sur les défis du futur qui restent à relever. …
26/10/2015
… européenne. Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les migrations internationales : un …
… des collectivités territoriales à un niveau adéquat.   Le projet d'avis du CESE dessine plusieurs pistes à cette fin …
08/07/2014
… citoyenne déposée le 15 février 2013 au CESE relative le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de …
Avis
15/01/2014
… à prévoir pour son évolution ou son remplacement. Pour le projet d’avis présenté en plénière le 15 janvier 2014, ce …
Avis
11/07/2012
… la bonne gestion du patrimoine, l’évaluation économique des projets, leur hiérarchisation, leur programmation, etc. Tous …
Avis
09/05/2012
… Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et …
… désigne la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude.   Sur une thématique précise, la … d’organiser et de conduire les débats, puis de porter le  projet d’avis ou d’étude. Dans ce cadre, des personnalités  … de travail (vote interne à la formation de travail),  le projet est présenté et soumis au vote des conseillers du  …
… à la démocratie comme à notre République, en accord avec le projet originel porté par le pouvoir constituant en 1946 et … socio-professionnelle de l’Acte additionnel de 1815 au projet de révision constitutionnelle de 1969 par Olivier …
… Fonds d'expérimentation pour la jeunesse sur des appels à projets spécifiques à l'EVARS et de lancer une campagne … de fonctionnement par rapport aux financements de projets.   Lire l'essentiel de l'avis (3 pages)   Lire …
… : l'avis s’attache d’abord à s’inscrire dans le cadre d’un projet humaniste d’une société solidaire, inclusive et émancipatrice, projet porté par le CESE, la situation des personnes les …
… le Président de la République y a clairement répondu : un projet de loi, co-construit par le Gouvernement et le … prenantes.  Je souhaite que ce travail permette de bâtir un projet de loi d’ici à la fin de l’été 2023. Ainsi continuera …
14/03/2023
… la dimension genrée dans l’étude d’impact préalable des projets et propositions de lois qui concernent la transition … favorables aux femmes (living Lab, tiers lieux, maisons de projet, etc.), et de développer des techniques égalitaires …
11/01/2023
… régional un accompagnement des collectivités dans leurs projets de sensibilisation aux problématiques en lien avec … des actions de sobriété, ainsi que de créer et soutenir des projets de sobriété territoriaux. Il propose l’élaboration …
23/03/2021
… qu'elle pousse à l'adoption par l'UE des textes relatifs au projet européen d’Assiette commune consolidée d’impôt sur … différents intervenants territoriaux dans le traitement des projets d’IDE, en s’attachant en particulier au rôle de …
… annuel du CESE se veulent concrètes, articulées autour d'un projet collectif ambitieux , afin que la relance soit plus efficace, qu’elle favorise un projet de développement durable et solidaire, que la France …