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Avis
13/11/2018
… que pour les salariés concernés pour faire vivre un projet professionnel dans la durée. Organisés par la loi en …
… et les agressions les plus graves excèdent la moyenne. Le projet d'avis, co-construit avec les territoires concernés, …
Avis
29/03/2017
… et les agressions les plus graves excèdent la moyenne. Le projet d'avis (soumis au vote en assemblée plénière le 29 …
Étude
24/05/2017
… ou résidents, quels que soient leur niveau d’étude et projet d’avenir, de consacrer 6 à 12 mois de leur vie à des …
27/10/2015
… ici présentées pour améliorer à la fois la prévention et se projeter sur les défis du futur qui restent à relever. …
26/10/2015
… européenne. Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les migrations internationales : un …
… des collectivités territoriales à un niveau adéquat. Le projet d'avis du CESE dessine plusieurs pistes à cette fin …
08/07/2014
… citoyenne déposée le 15 février 2013 au CESE relative le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de …
Avis
15/01/2014
… à prévoir pour son évolution ou son remplacement. Pour le projet d’avis présenté en plénière le 15 janvier 2014, ce …
Avis
11/07/2012
… la bonne gestion du patrimoine, l’évaluation économique des projets, leur hiérarchisation, leur programmation, etc. Tous …
Avis
09/05/2012
… Le troisième axe essaie de cibler en priorité les projets répondant aux intérêts réciproques des Outre-mer et …
… désigne la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude. Sur une thématique précise, la … d’organiser et de conduire les débats, puis de porter le projet d’avis ou d’étude. Dans ce cadre, des personnalités … de travail (vote interne à la formation de travail), le projet est présenté et soumis au vote des conseillers du …
Résolution
25/03/2026
… valeurs républicaines, la volonté du CESE est à travers ce projet d'avis de se questionner sur les conditions …
… Philippe DA COSTA ou M. Patrick LEVY WAITZ --- Adoption du projet de résolution « Priorités du CESE pour la nouvelle …
… pour l’Energie et le Climat (SFEC), qui sera l’objet d’un projet de loi de programmation soumis au parlement …
… (PLU), Schémas de cohérence territoriale (SCoT) ou encore Projets d’Alimentation Territoriale (PAT), sont venus le …
… présidée par M. Serge Cambou. Présentation du projet d’avis intitulé : « Engagement bénévole, cohésion …
… leur plus grande implication, le financements de leurs projets « verts »... Quels outils faut-il mettre en place …
Avis
22/11/2022
… contraintes financières des occupants des bâtiments. Le projet d'avis s’attachera à formuler des préconisations …
Avis
09/10/2018
… régionaux existent en France en 2018 et une vingtaine de projets de PNR supplémentaires est à l’étude. Le contexte …
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