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… du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 127 votes pour, 31 votes contre et 31 …

… et internationales Yves Veyrier (Groupe CGT-FO), et adopté par l’Assemblée Plénière du CESE avec 173 votes pour …

… en France la 21e conférence des parties de la Convention cadre des Nations Unies (Cop 21). Grâce à des préconisations … du Conseil économique, social et environnemental et adopté le 29 avril avec 171 votes pour, 0 contre et 1 …

… et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 votants …

… Ce nouveau dispositif apporterait une transformation radicale du marché de l’assurance, mais aussi une … Les institutions européennes envisagent un accord sur l’adoption de Solvabilité 2 d’ici juillet 2013. Suivre les …

… la situation économique » de la prise en charge de cette maladie jugée « désastreuse ». Cette pétition a été portée … prise en charge et du financement des programmes éducatifs adaptés à l’autisme seront entre autres débattus …

… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …

… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT   Adoption du projet d’avis « Investir dans l’avenir : rebâtir …

… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet de résolution « Transition écologique : …

… état des lieux et une analyse de controverses autour de l’adéquation entre besoins et ressources mobilisées. C'est …

… des processus de décision et de l’articulation des normes adoptées avec le droit national. La complexité perçue ou …

… Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  --- Adoption du projet d’avis « Restauration de la nature : face …

… heures Secrétaire de séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la …

… Mardi 10 septembre 2024 à 14 heures 30  --- Adoption du projet d’avis « Eduquer à la vie affective, …

… les questions qu'ils posent en fonction de leurs besoins et adaptées à leur âge. - Evanne JEANNE-ROSE, co-rapporteur de …

… 26 juin 2024 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  ---  Adoption du projet d’avis « L’espace francophone : relever …

… Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet d’avis «  Soutenir l'autonomie : les …