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22/03/2016
… du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 127 votes pour, 31 votes contre et 31 …
Conseiller.ère
23/06/2015
… et internationales Yves Veyrier (Groupe CGT-FO), et adopté par l’Assemblée Plénière du CESE avec 173 votes pour …
29/04/2015
… en France la 21e conférence des parties de la Convention cadre des Nations Unies (Cop 21). Grâce à des préconisations … du Conseil économique, social et environnemental et adopté le 29 avril avec 171 votes pour, 0 contre et 1 …
… et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 votants …
… Ce nouveau dispositif apporterait une transformation radicale du marché de l’assurance, mais aussi une … Les institutions européennes envisagent un accord sur l’adoption de Solvabilité 2 d’ici juillet 2013. Suivre les …
… la situation économique » de la prise en charge de cette maladie jugée « désastreuse ». Cette pétition a été portée … prise en charge et du financement des programmes éducatifs adaptés à l’autisme seront entre autres débattus …
Conseiller.ère
… le moment autour de trois thématiques complémentaires : Adapter les temps scolaires aux rythmes des enfants ;  … les propositions à la lumière des nuances et contradictions émergeantes . Les débats en hémicycle ont … jeunes le vendredi 7 novembre. Cet échange permettra aux adultes de mieux comprendre les enjeux tels que perçus par …
… et visiter les locaux. Ce déplacement s’inscrit dans le cadre des travaux menés par le CESE : « Inégalités de genre … rencontré plusieurs acteurs :  Yohann Mourier, Directeur administratif et financier ; Stéphane Bounan, Chef de service de la Maternité Marianne Sonda, Cadre à la Maison des Femmes ; Catherine LEGUAY-PORTADA, …
… une véritable « gouvernance bleue ».  L'avis a été adopté à l'unanimité en séance plénière le mardi 11 février … mer du 10 décembre 1982, la gouvernance de l’Océan pose un cadre juridique pour les espaces maritimes en délimitant ce … Au-delà des textes, le CESE appelle un changement de paradigme dans les usages de l’Océan. Il pointe notamment …
… éducation.   🔎 La loi Aubry du 4 juillet 2001 pose un cadre : l’éducation à la sexualité en milieu scolaire est une … et sexuelle . Plus globalement, ce sont les rapports entre adultes et enfants qui sont aussi questionnés : la … quand cela est nécessaire. Ce sont près d’un tiers des adolescents (30 %) qui ont déclaré n’avoir utilisé ni …
… son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de l'examen du projet de loi "Accompagnement des malades et fin de vie", les membres du CESE  Dominique Joseph ( … a rappelé la question posée par la Première ministre, Madame Elisabeth Borne, en octobre 2022 dans le cadre de la …
… et de ses ressources propres internes constituées par les administrateurs et conseillers du CESE.  Ce travail se … forts :   Rencontre de la délégation du CESE avec l'Ambassadeur de France Le 5 juin, la délégation du CESE, et … le Secrétaire général Valery Molet , a rencontré l’Ambassadeur de France François Gouyette et ses équipes du service …
24/05/2023
… de l’assemblée plénière du 24 mai à 10h30. L’avis a été adopté avec 112 voix pour et 5 abstentions   Alors que les … En parallèle, le MASA deviendrait co-tutelle de l’Ademe pour assurer la cohérence des actions.  - À l’échelle … presse : Noémie Barbaut 06 25 26 37 94 noemie.barbaut@plead.fr …
… ces sujets sont à l’ordre du jour dans leur entreprise ou administration.  > 5 % ne se sentent pas concernés CONSTAT … que le dérèglement climatique et plus généralement la dégradation de  l’environnement peut affecter la santé des … relative face aux changements environnementaux dans le cadre du travail 64,6 des répondants n'éprouvent pas …
17/10/2022
… de handicap ou éloignées de la pratique sportive. Dans ce cadre, le CESE lance une consultation à travers la mise en … du 17 octobre au 7 novembre 2022.   Cette consultation s’adresse aux personnes qui ne pratiquent pas de sport, … et sportives en situation de handicap ou valides. Elle s’adresse également aux dirigeantes, dirigeants, encadrantes, …
09/11/2021
… l’instar de la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) en l’adoptant par voie réglementaire. Pour cela, le CESE souhaite … dans les contrats stratégiques de filière, cela peut se traduire par exemple par la mise en place de certifications … dans nos vies  », de la COP 15 (2021) en Chine et sur le cadre mondial des Objectifs de Développement Durable (ODD).   …
… pour que, très vite, nous puissions nous réunir dans le cadre de nos formations de travail pour engager les travaux … du 30 avril 2021 relatif aux déclarations d’intérêts adressées par les membres du Conseil économique, social et …
25/03/2021
… l’usage du numérique éducatif en particulier dans le cadre du fonctionnement quotidien de l’école. Elle a aussi … éducatif dans des domaines aussi différents que la gestion administrative, la vie scolaire, l’orientation mais la … social et environnemental le 25 mars à 11h. L’avis a été adopté en plénière avec 122 voix pour, 2 voix contre et …