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13/02/2019
… d’accueil des demandeurs d’asile dans l’Union européenne » adopté en mai 2018 et en invitant Benjamin Stora à intervenir et débattre sur le thème de la tradition de l’accueil en France. Dans le contexte d’une … presse : Godefroy Daubin 06 67 98 27 32 godefroy.daubin@plead.fr …
… d’APS, concernent notamment l’insuffisance mais aussi l’inadaptation des équipements sportifs, ainsi que le manque d’offre d’accompagnement et de pratiques adaptées accessibles au plus grand nombre. Les enjeux de …
… la bonne marche des entreprises que pour le financement adéquat des États ou encore pour le bien-être des citoyens. …
Avis
24/04/2018
… d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) fait l’objet de nombreuses pétitions citoyennes publiées … situations de sous-effectifs, des conditions de travail dégradées. Avant tout, il.elle.s pointent un impératif : assurer … il avait favorablement accueilli le projet de loi sur l’adaptation de la société au vieillissement : les …
14/12/2016
… international, chargé des Affaires européennes et adopté avec 166 votes pour et 1 abstention. …
05/10/2016
… Internationale sur le financement du développement d’Addis-Abeba, la Conférence des Nations Unies sur le … la protection de la planète. Tenant compte de ce nouveau cadre mondial et des enjeux qu’il soulève, la question se … politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, …
… Grâce à l'adoption de la loi du 9 janvier 1985, la montagne a …
22/03/2016
… du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 127 votes pour, 31 votes contre et 31 …
Conseiller.ère
23/06/2015
… et internationales Yves Veyrier (Groupe CGT-FO), et adopté par l’Assemblée Plénière du CESE avec 173 votes pour …
29/04/2015
… en France la 21e conférence des parties de la Convention cadre des Nations Unies (Cop 21). Grâce à des préconisations … du Conseil économique, social et environnemental et adopté le 29 avril avec 171 votes pour, 0 contre et 1 …
… et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 votants …
… Ce nouveau dispositif apporterait une transformation radicale du marché de l’assurance, mais aussi une … Les institutions européennes envisagent un accord sur l’adoption de Solvabilité 2 d’ici juillet 2013. Suivre les …
… la situation économique » de la prise en charge de cette maladie jugée « désastreuse ». Cette pétition a été portée … prise en charge et du financement des programmes éducatifs adaptés à l’autisme seront entre autres débattus …
Conseiller.ère
… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …
… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT Adoption du projet d’avis « Investir dans l’avenir : rebâtir …
… 2025 à 14 heures Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- Adoption du projet de résolution « Transition écologique : …
Étude
25/02/2026
… état des lieux et une analyse de controverses autour de l’adéquation entre besoins et ressources mobilisées. C'est …
Avis
15/10/2025
… des processus de décision et de l’articulation des normes adoptées avec le droit national. La complexité perçue ou …
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