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… septembre 2024 avec 135 voix pour et 1 abstention.   Lire l'essentiel du rapport (4 pages)   Découvrir le rapport … d’achat permet seulement de répondre à leurs besoins essentiels voire ne le permet pas (soit trois points de plus … délégation aux droits des femmes et à l’égalité.   Lire l'essentiel du rapport (4 pages)   Découvrir le rapport complet …
… du bâtiment auquel elle appartient. Le CESE, une assemblée essentielle Elle reste très fière et honorée d’avoir été … toujours d’accord entre nous, mais c’est ce qui rend intéressant les débats ! » Selon elle, c’est un magnifique outil … assez mises en avant. Elle découvre ensuite derrière l’impressionnant et solennel hémicycle, le fonctionnement et les …
… pertinents pour indemniser les dommages lorsque cela est nécessaire :  En rendant accessible - tant pour les particuliers que pour les professionnels et les entreprises - une couverture assurantielle …
… car les installations sont loin de compenser les cessations d’activités. De plus, au regard de la pyramide des … nombre d’agricultrices et d’agriculteurs constitue un défi essentiel à relever . En effet, leur présence et leur … ferme disponibles, problèmes d’accès aux financements nécessaires, lourdeur et complexité du parcours …
25/07/2014
… un regard neuf sur l’économie sociale et solidaire (ESS), permettant en particulier aux partenaires sociaux de … Elle représente un acquis politique fondamental pour l’ESS, en définissant clairement les valeurs qui la fondent … elle donne une capacité nouvelle aux salariés en cas de cession de leur entreprise par une obligation d’information …
… de forêt humide quasi intacte, la plus grande quantité d’essences forestières à l’hectare, etc.) et calédonienne … en forêt humide, etc.). Ils ont ensuite détaillé les pressions exercées sur ces forêts par l’extraction minière … par l’exploitation forestière en Guyane où sur 1 300 essences inventoriées seules 48 sont exploitées ; par les …
… des engagements pris par les États pour avoir un niveau nécessaire d’aide publique au développement (APD) ; - … loi mais non mis en œuvre, afin de réaffirmer les apports essentiels de tous les acteurs de la société civile (ONG, … de toute taille, organisations syndicales, acteurs de l’ESS, …) en matière de solidarité internationale et de …
20/09/2018
… dans l’équilibre démocratique L’AICESIS a pour missions essentielles de faciliter les échanges d’expérience entre … ont ainsi été accueillies. « N ous sommes des composantes essentielles de la gouvernance participative dans les … introductif. Il a ainsi tenu à rappeler le rôle « nécessaire » des assemblées dans un « début de siècle marqué …
… fois de sécurité sanitaire et d’équilibre nutritionnel, accessibilité financière, lutte contre le gaspillage, maintien … que notre alimentation représente quelque chose d’essentiel et non une variable d’ajustement dans nos choix de … en oeuvre dans la durée les impulsions et les cadrages nécessaires. Ensuite, les consommateurs, acteurs essentiels, …
… représentant des millions de Françaises et Français, il est essentiel pour le CESE de les réunir ensemble pour cette … Une méthode inédite Claire Thoury, présidente du CESE a adressé dès son élection un courrier aux responsables des … traverse le pays en profondeur, ses fractures comme ses ressources, ses inquiétudes comme ses capacités d’action. …
… mardi 24 mars avec 143 voix pour. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Un constat d’urgence face à … .  Il est impératif de reconnaître l'eau comme une ressource vitale transversale, impactant tous les secteurs : … cadres multilatéraux et de tensions autour du partage des ressources transfrontalières, la capacité de la communauté …
… y compris les questions liées à la disponibilité et à l’accessibilité des progrès des sciences et des technologies et … peut-être, cela n’en était pas une. » - Régis Aubry, Professeur au CHRU de Besançon, Président de l’Institut de la … des prescriptions catégoriques. L’impératif est l’essence de la morale. L’éthique est un questionnement sur …
… en séance publique mercredi 25 février. Lire l'étude Lire l'essentiel (4 pages) Quelques indicateurs des finances … de l’administration publique centrale qui en représente l’essentiel, celle des administrations publiques locales et … et actuellement sous le coup d’une procédure de déficit excessif qui signifie que la Commission européenne, en …
… 2024 avec 115 voix pour et 7 abstentions. Découvrir l'essentiel de l'avis    Découvrir le texte intégral Des … dotation de l'Etat. Cette dotation finance notamment la desserte maritime et aérienne de l'île. Pour les Outre-mer, … territoriale prend la forme d'une aide sous conditions de ressources permettant de financer 50% d'un billet d'avion …
… au CESE et dont il est administrateur. En tant que professeur comme en tant que naturaliste, transmettre son savoir … déroulée en ville. Il se rappelle du « bonheur pur » qu’il ressent pendant les vacances, lorsqu’il se rend avec sa famille dans les Cévennes ou les Pyrénées. Il s’intéresse d’abord aux pierres et aux insectes, dont il fait même …
26/05/2020
… les infrastructures de réseaux répondent aux besoins essentiels des personnes : circuler, s’éclairer, se … la vie quotidienne en-dehors des grandes métropoles et où l’essor du télétravail pourrait faciliter l’installation dans … et de production économiquement et qualitativement accessibles sur l’ensemble du territoire, le CESE a présenté …
11/07/2023
… Pour tout nouvel équipement, la prescription d’une desserte des services essentiels par plusieurs modes de transports accessibles et sécurisés serait ainsi transcrite dans les codes …
… vivent dans ces territoires. Il s'agit ici d'une question essentielle pour le CESE sur le plan social et … des villes Parce que les transports ne sont pas accessibles à toutes et tous Parce que le secteur des … donc du réchauffement climatique en France, ce qui nécessite de chercher ensemble des solutions nouvelles. …
… la séance plénière du 11 juin 2025.   Lire l'avis   Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Évaluation de politiques … du principe de "zéro artificialisation nette" et la suppression des zones à faibles émissions (ZFE), le CESE dresse le constat d'un manque d’anticipation, de légitimité et …
… convient de voir la Terre comme un système régulé par 9 processus biophysiques essentiels :  1. Le changement climatique Il s'agit de la … insectes pollinisateurs) à continuer de rendre des services essentiels à la vie. 3. L’usage des sols Cette limite …