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… Examen et vote du projet de règlement intérieur du CESE …
… toutes les conséquences pour les Outre-mer. Résultat du vote : 194 votants | 5 abstentions | 189 pour …
24/01/2017
… pour les fonctionnaires. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
25/01/2017
… facilitant l’accès à l’innovation. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
10/10/2012
… en séance plénière avec 178 votants, 9 abstentions et 169 votes pour …
07/07/2015
… économique, social et environnemental (CESE) avec 115 votes pour, 11 contre et 34 abstentions. …
25/09/2012
… été voté ce jour en séance plénière avec 189 votants : 181 votes pour, 8 abstentions. …
12/05/2015
… le 12 mai par sa rapporteure, il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 129 votes pour, 4 contre et 35 abstentions. … LE CESE A VOTE SON AVIS « UNE ECOLE DE LA RÉUSSITE POUR TOUS» …
13/09/2016
… des certifications professionnelles. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social … et environnemental le 13 septembre 2016 et adopté avec 167 votes pour, 2 contre et 14 abstentions. …
… pour mettre en oeuvre les actions efficientes. Résultat du vote : 170 pour, 9 abstentions La valorisation de la forêt … Vote de l'avis sur la valorisation de la forêt française …
… que des PTOM qui ne font pas partie de l’UE. Détail du vote : 191 votants, 143 pour, 4 contre, 44 abstensions … Vote de l'avis sur la future politique commune des pêches …
27/10/2015
… M. Yves Veyrier (CGT-FO). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité …
23/11/2016
… requiert des changements collectifs. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social … et environnemental, le 23 novembre 2016 et adopté avec 154 votes pour, 2 contre et 26 abstentions. …
29/04/2015
… présidée par M. Yves Veyrier. Il a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté le 29 avril avec 171 votes pour, 0 contre et 1 abstention. Le 28 avril, sont …
26/05/2015
… de l’emploi Mme Françoise Geng. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 151 votes pour, 9 contre et 9 abstentions. …
10/02/2015
… à l’Outre-mer Gérard Grignon. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et adopté avec 170 votes, 169 pour et 1 abstention. …
26/11/2014
… publique en phase de construction. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental. Il a été adopté avec 151 votes, 146 pour et 5 abstentions. …
22/09/2015
… François Fondard (Groupe UNAF). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 169 …