Recherche

Effectuer une recherche
… de la société dans l'accompagnement et les obligations des pouvoirs publics en matière de droits humains.  C'est tout le sujet …
11/10/2023
… adaptation aux spécificités locales, et il encourage les pouvoirs publics à mettre en place une commission spéciale au niveau …
… donner des avis encore plus pertinents et utiles pour les pouvoirs publics et que cette coopération puisse se poursuivre à …
24/05/2023
… ?  Par cet avis, le CESE souhaite attirer l’attention des pouvoirs publics et des mondes agricole et industriel sur …
… comment mieux associer aux projets et décisions des pouvoirs publics les acteurs de la société civile organisée et les …
… AUX CONSULTATIONS PUBLIQUES ? Afin d'éclairer l'action des pouvoirs publics, la loi permet au CESE d’organiser des consultations …
06/02/2019
… plans et livrets d’épargne soutenus par les pouvoirs publics . Pour renforcer l’impact des placements …
… la continuité des Assises du tourisme de juin 2014 par les pouvoirs publics nationaux, par les collectivités territoriales, les …
… les mêmes que ceux présents en France métropolitaine : les pouvoirs publics, les établissements financiers et les réseaux non …
… rendu. Elle est ou sera, selon la volonté des acteurs, des pouvoirs publics et de la société, un marché du futur et une filière …
… : → d' augmenter significativement les financements par les pouvoirs publics, le Gouvernement et le Parlement, et en les …
… partagé et d’un choix de priorités et notamment inviter les pouvoirs publics à transcrire fidèlement dans la loi les accords …
… au coeur des préoccupations des populations et des pouvoirs publics et nécessitant une approche renouvelée pour dégager …
… le dialogue entre les institutions culturelles et les pouvoirs publics. Souâd BELHADDAD (Groupe des Associations) et …
13/01/2026
… Assurer les financements nécessaires Le CESE préconise aux pouvoirs publics, Gouvernement et Parlement, d’augmenter et de …
… en Albanie autour de la structuration du dialogue entre les pouvoirs publics et la société civile. Mme Olta Manjani, …
… impacter le milieu naturel et le paysage menés par les pouvoirs publics ou des acteurs privés mais aussi via des plans, …
12/01/2021
… sur des horaires atypiques. Il appelle par ailleurs les pouvoirs publics à renforcer les dispositifs permettant de réduire …
… avec une plus grande prévisibilité des actions des pouvoirs publics sur 15 ans.   Orienter une partie de l’épargne des …
02/12/2020
… l’impact de la crise sur les jeunes et souhaite alerter les pouvoirs publics afin d’inciter à de fortes mesures pour mieux les …