Recherche
Effectuer une recherche
12/07/2016
… pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi … au Conseil d’Etat puis examiné en conseil des ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée … Le CESE a voté avis sur « L’avant-projet de loi de …
… avril , le Conseil économique, social et environnemental (CESE) accueillait plus de 250 personnes pour réfléchir … et adaptés aux enjeux de notre époque 7 mois plus tard, le CESE a adopté en séance plénière le mercredi 13 décembre … des acteurs de la société civile représentés au sein du CESE à orienter les politiques concernant les jeunes. Ce …
25/10/2022
… de santé et d’hygiène acceptables. L’avis adopté par le CESE dresse un panorama approfondi des problématiques liées … Créer un droit opposable d’accès à l’eau potable Le CESE constate que l'accès à l'eau potable n’est pas garanti … populations à La Réunion et en Polynésie Française. Pour le CESE, l’adoption d’un droit à l’eau pour tous est une …
14/10/2020
… du Conseil économique, social et environnemental (CESE) présente son étude sur le Pouvoir d’achat et la … de pauvreté au regard de la cherté de la vie Pour le CESE, les données statistiques disponibles ne reflètent pas … territoires d’Outre-mer relevant de sa compétence. Pour le CESE, le contrôle d’une situation concurrentielle doit …
… égal, salaire égal sur un même lieu de travail » dont le CESE a demandé l’application au détachement de … le bâtiment depuis plusieurs années. Le rapporteur du CESE a par ailleurs rappelé la recommandation formulée dans … (« substantielle ») dans le pays d’origine. Pour le CESE, la révision des règles du détachement des travailleurs …
13/05/2015
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) se félicite de la venue de 400 jeunes et du Président … des questions abordées conjointement par les conseillers du CESE, les chercheurs, les praticiens, les jeunes … répondent aux préconisations du dernier avis du CESE sur les droits sociaux des jeunes, dans le sens d’une …
20/10/2014
… mais aussi économiques et sociaux. Dans ce contexte le CESE a voté le 14 octobre une résolution qui encourage la … jours seulement d'un conseil européen déterminant, le CESE souhaite faire entendre de manière forte, claire et … société civile » , précise Jean-Paul Delevoye, Président du CESE. …
… Dans ce contexte, le CESE a voté le 14 octobre une résolution qui encourage la … sur le climat. Pour Jean-Paul Delevoye, Président du CESE : "P ar l'adoption d'une résolution, à l'heure où les … jours seulement d'un conseil européen déterminant, le CESE souhaite faire entendre de manière forte, claire et …
17/06/2016
… du travail et de l'emploi et M. Jean-Grosset, questeur du CESE ont été reçus par Mme Elisabeth Morin-Chartier, députée … et l'orientation des recommandations présentées par le CESE dans son avis de septembre 2015, adopté à l'unanimité. … à une insuffisante coopération entre les Etats membres. Le CESE encourage par ailleurs les secteurs professionnels à se …
… Le Premier ministre a saisi le CESE sur les articles programmatiques (1er, 14, 17, 26, 27 … performance économique, sociale et environnementale. Le CESE partage globalement les grands objectifs et … de mesures concrètes, ainsi que l’avait préconisé le CESE dans son avis de 2012 sur la réforme de la Politique …
… sur les défis de la biodiversité ... C'est possible ! Le CESE, en association avec la LPO, le Muséum national … place aux conférences ! Venez siéger dans l'hémicycle du CESE, découvrir le projet ambitieux d'Auguste Perret pour le Palais d'Iéna, siège du CESE avec Ana Bela de Araujo à 11h30 ou écouter Gilles Bœuf …
25/03/2025
… constitue un véritable levier d’amélioration pour tous, le CESE considère comme essentiel d’établir des principes directeurs clairs pour son encadrement. Le CESE précise en outre qu’il n’y aura ni numérique, ni … sécurisées et maîtrisées démocratiquement. Dès lors, le CESE formule 13 préconisations pour structurer le numérique …
09/09/2019
… a choisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE), afin de prononcer un discours portant sur « la … plénière exceptionnelle rassemblant les conseillers du CESE et à laquelle seront conviés les responsables des … Elle débutera par un discours d’accueil du Président du CESE, Patrick Bernasconi, suivi de l’intervention du Premier …
… Le Premier ministre a saisi le CESE des articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 du projet de loi … des agriculteurs, des consommateurs et des citoyens. Le CESE est appelé à se prononcer sur l’article 1er du projet … en outre leur déclinaison adaptée dans les outre-mer. Le CESE étudiera l'article 14 qui procède à la rénovation du …
09/07/2020
… répercussions territoriales. Si chaque année le CESE élabore, avec l’ensemble de ses formations de travail, … de six Conseils économiques et sociaux régionaux (CESER) . À travers ses préconisations, le CESE montre que seul un projet collectif permettra au pays …
27/10/2015
… comme le prévoit loi Sas, adoptée le 13 avril 2015. Le CESE se félicite que ce rapport soit largement inspiré des … en partenariat avec France Stratégie », adopté par le CESE en juin 2015 par le biais d’une résolution. … le Premier Ministre et le gouvernement souhaitent que le CESE rende chaque année un avis complémentaire. Le CESE …
06/02/2019
… joue un rôle majeur dans ces dysfonctionnements. Pour le CESE, ces problématiques sont étroitement imbriquées. Afin … Afin d’accélérer cette mutation du secteur financier , le CESE identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, … au niveau européen . Parmi ses préconisations phares, le CESE suggère notamment de : Renforcer et fiabiliser les …
23/10/2024
… ultramarins et la France hexagonale. Toutefois, le CESE estime que « mieux connecter les Outre-mer » … pour favoriser leur développement. Dans son avis, le CESE formule des préconisations pour donner aux Outre-mer … Pour répondre à ces enjeux qui forment un tout,le CESE formule dix-sept préconisations, appelant notamment …
25/06/2019
… n’ont pas les mêmes histoires ni les mêmes identités, le CESE considère que la mise en place de dispositions … propres à chaque bassin linguistique régional, le CESE s’est attaché à proposer des solutions pour valoriser … futures afin de les préserver . Par cet avis, le CESE entend donc affirmer que la préservation des langues …
11/04/2023
… du rôle diplomatique majeur que la France a à jouer, le CESE a souhaité se saisir de ce sujet pour établir les … la pollution plastique A travers 20 préconisations, le CESE dresse une feuille de route pour mieux lutter contre la … la pollution plastique d’ici 2040. Les préconisations du CESE à destination des négociateurs, et en premier lieu du …