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25/01/2023
… CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet avis, qui se propose en premier lieu de réhabiliter la … de gouvernance territoriale, élaborés en concertation avec les habitants et les acteurs économiques et sociaux du … un  rééquilibrage entre les territoires.   Cet avis est rapporté par Cécile Claveirole (Groupe Environnement et …
… entravée par la recherche d’un logement (comme le note l’avis récent du CESE sur « La mobilité des jeunes ») et les … % de leurs revenus au logement, taux qui décroit ensuite avec l’âge. Ce contexte tend à retarder l’âge de la … l’Aménagement durable des territoires la préparation d’un rapport et d’un projet d’avis sur cette question. La fin des …
… Je participe à la consultation citoyenne Un rapport au travail en pleine évolution C'est un constat … ainsi à formuler des préconisations à travers un avis rapporté par Elisabeth Tomé-Gertheinrichs ( groupe … ministre en avril 2024. Un rendez-vous intermédiaire avec les partenaires sociaux est prévu fin janvier pour …
… 2013 : La performance et la gouvernance de l'entreprise . Avis présenté par Mme Amélie Rafael, au nom de la section … l’élection de 2 membres du bureau.   Résultats du vote : avis approuvé avec 144 pour, 11 contre, 17 abstentions sur 172 votants …
… Cécile Claveirole ( Groupe Environnement et nature ), rapporteure du projet d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, … la Commission a mené un cycle d’auditions et d’entretiens avec des chercheurs, des juristes, des responsables …
12/06/2019
… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis « L’agriculture urbaine : un outil déterminant pour des … ou encore sur la manière dont elle peut être conciliée avec l’agriculture rurale.     Dans cet avis, le CESE … de l’agriculture urbaine dans leurs domaines.   Cet avis, rapporté pour la section de l’agriculture, de la pêche et de …
… à effet de serre (GES) à l’horizon 2050 : 17 % d’après le rapport IP/A/ENVI/2015 du 11 novembre 2015. Les industriels … d’un développement soutenable de l’activité en lien avec les enjeux du changement climatique. Le développement … et pourra ainsi contribuer, avec l’élaboration de cet avis simple, non précédé d’un rapport, à la révision de la …
… et Etudes croisées sur les transmissions en agriculture Avec le soutien du ministère de l’Agriculture, de l’ANCT et … une coordination d’acteurs associatifs en Massif central Rapport des préconisations d’InPACT. Accompagner la … Mise en perspective des travaux en s’appuyant sur l’avis du CESE " Entre transmettre et s'installer, l'avenir de …
…   En 2008, notre Assemblée avait formulé dans le rapport intitulé "Dynamiser l'investissement productif en … voire les relations de sous-traitance et les liens avec les grands groupes.   Après avoir défini et délimité le champ des TPE-PME traité, le projet d’avis s’attachera à réaliser un état des lieux de leur …
… associe la participation citoyenne , interagit avec les territoires en promouvant le dialogue et la … droit de suite   avec l'intervention de  Thierry Cadart , rapporteur de l'avis " Comment redonner du sens au vote dans les élections …
27/11/2024
… informations et avoir un interlocuteur… A différencier avec le phénomène de non-recours aux prestations sociales, … donc un enjeu éminemment démocratique. Pour élaborer cet avis, le CESE a réalisé un état des lieux précis de l’accès … compte des particularités de chaque parcours. Cet avis est rapporté par Isabelle Doresse (groupe des Associations, …
… résolution présentée le 27 juin en séance plénière par les rapporteures C écile Gondard-Lalanne ( Groupe Alternatives … Sophie  Thiéry l( groupe CFDT ) a été adoptée à l'unanimité avec 119 voix pour. Télécharger la résolution Fort de ses … rencontres annuelles sur le travail en s’appuyant sur ses avis et des démarches participatives. Il formule à partir de …
… étudiantes et mouvements de jeunesse du CESE et rapporteur de l'avis Louise Geslain, jeune ayant participé au panel pour … TERRAM et coauteur de l’enquête sur la santé des jeunes avec l’Institut Montaigne, et la Mutualité Française   …
Avis
16/06/2015
Rapporteurs : Claire Gibault, Claude Michel , avec le … de la catégorie des lois de programmation.  Le projet d'avis du CESE, élaboré selon la procédure simplifiée, juge …
… la DDFE ont pointé plusieurs facteurs d'inégalités accrus avec la Covid et ses conséquences : Exposition au risque de … 84% chargées de familles monoparentales. Un projet d'avis sur les inégalités de genre dans la crise sanitaire Ces … en séance plénière au CESE le 24 mars prochain, par ses rapporteures Dominique Joseph et Olga Trostiansky .    Vingt …
29/04/2019
… Saisi pour avis par le Président de l’Assemblée nationale, Richard … serait d’uniformiser la SIL sur l’ensemble du territoire avec des codes couleurs et des pictogrammes correspondants … qualifiées) et Sabrina ROCHE (Groupe CFE-CGC), rapporteurs de l’avis pour la Section de l’aménagement …
… de cette loi sur le développement solidaire en rendant deux avis sur le sujet, l’un en février 2020 , puis u n avis de suite en septembre 2020 , rapportés par Marie Trellu-Kane ( groupe des Associations ) … cette loi, il y a un constat et une conviction. Un constat avec une multiplication et imbrication des crises sur tous …
… pertinent pour le CESE de dresser, dans le cadre d’un rapport et d’un avis, le bilan et les perspectives de la mise en oeuvre des … sur l’adaptation au changement climatique. Il est en lien avec la dynamique nationale sur la transition énergétique et …
… forte des présidents de section et de délégation, des rapporteurs, des groupes, des conseillers pour rassembler et … civile exprime dans sa diversité.   Au total plus de quinze avis ont été rendus dont sept l’ont été à la suite de … avis construits sur le débat, l’échange et la confrontation avec pour objectif à chaque fois la construction d’un socle …
… de l’institution et de ses travaux dans l’hémicycle avec mise à disposition des avis, rapports et études du CESE, découverte de l’architecture du …