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Avis
25/10/2016
… de la croissance. A travers ses préconisations (soumises au vote le 25 octobre), elle s’attache à définir les conditions …
Avis
13/12/2016
… l’évitement fiscal, le projet d'avis du CESE (soumis au vote le 13 décembre) préconise de continuer le travail lancé …
Avis
27/09/2016
… au changement climatique. Le projet d'avis (soumis au vote le 27 septembre), rappelant que le CESE soutient la …
… sociale et solidaire. - Intervention des groupes et vote de l'avis. *** Bitcoin, monnaies locales …
03/02/2015
… de l’Outre-mer) seront respectivement soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social …
26/02/2014
… au sous-emploi déguisé qu’ils sont parfois devenus ». Le vote de la proposition de la loi tendant au développement, à …
Avis
23/11/2016
… du CESE formule un ensemble de préconisations (soumises au vote le 23 novembre) en matière de recherche, de formation, …
02/05/2016
… au chômage. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social …
Avis
28/03/2017
… du CESE présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement …
Avis
14/10/2015
… préconisations de la délégation à l'Outre-mer (soumises au vote en plénière) s'organisent autour de 4 axes : conforter …
… Muriel Penicaud, Ministre du travail envoyé à l'occasion du vote de cet avis  La réflexion du CESE sur les … droits sont en proportion peu nombreuses.   Résultats du vote : l'avis est adopté à l'unanimité. Avis à télécharger …
… aux droits fondamentaux.   L'avis est adopté. Résultat du vote : 139 votes pour, 15 contre, 33 abstentions.   Marie-Aleth Grard …
… publics adéquats.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 158 votes pour, 1 abstention.   Ernestine Ronai  est psychologue …
… et d’un compromis solide, comme en témoigne son large vote. Elle s’inquiète aujourd’hui du virage pris par le … successivement, pendant un peu plus d’une semaine, avant un vote solennel sur ces deux propositions de loi prévu le 28 janvier 2026. Suite au vote au Sénat, les deux textes retourneront à l’Assemblée …
Avis
11/05/2016
… économiques. A travers ses préconisations (soumises au vote le 11 mai), la section de l'agriculture, de la pêche et …
Résolution
27/06/2023
… par M. Jean-Alain Mariotti. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Bruno Duchemin, rapporteur est membre de la …
Résolution
13/05/2014
… une résolution en assemblée plénière qui sera soumise au vote le 13 mai afin de porter la vision d’une Europe …
… durable planétaire.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 votes pour, 2 contre et 12 abstentions   Christian Vernaudon …