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Avis
10/09/2020
… de l’article 70 de la Constitution qui prévoit la saisine automatique du Conseil économique, social et …
… professions de l'automobile ( CNPA ). Dans le cadre de la saisine "L'impact des infrastructures de réseaux dans …
… la pêche et de l'alimentation du CESE dans le cadre de la saisine : "L'agriculture urbaine". Pour encourager les …
… culture et de la communication du CESE dans le cadre de la saisine : "Une école de la réussite pour tous". …
Avis
09/02/2022
… novembre 2020, le Premier ministre avait confié au CESE une saisine concernant le Plan de relance et déclinaison …
… la pêche et de l'alimentation du CESE dans le cadre de la saisine "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de …
… la pêche et de l'alimentation du CESE dans le cadre de la saisine "Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de …
Avis
26/03/2019
… soucieux de la promotion de l’économie circulaire. La saisine du CESE sur cette question vise à identifier et …
Le CESE a souhaité intégrer les préoccupations de plusieurs pétitions en ligne sur le sujet des déserts médicaux, notamment celle déposée par le docteur Alain Frobert « Un réseau national de centres de santé pour lutter contre les déserts médicaux », qui avait recueilli plus de 50 000 signatures.
Le travail du CESE s'est inséré également dans la feuille de route du gouvernement : la lutte contre les déserts médicaux avait été annoncée par le Premier Ministre lors de son discours de politique générale.
Le Bureau du CESE a décidé de créer une commission temporaire pour traiter cette saisine.
… premier trimestre 2026. Découvrir la note de cadrage de la saisine Copyright GettyImages …
… du Haut-Commissariat au Plan fera l’objet d’une saisine systématique du CESE . - L'assemblée produira sur … au Plan dans un délai de 3 semaines à un mois après la saisine. UN PREMIER SUJET : LA COVID La première note …
… faites aux femmes dans les Outre-mer et répond à la saisine adressée par le Premier ministre au CESE, le 25 … et Miquelon, territoires spécialement visés par la saisine. Pour contribuer pleinement à cet avis, le CESE de …
… avec la négociation collective. Suivre l'actualité de cette saisine …
… --- Adoption du projet d’avis « L’infertilité » (saisine parlementaire) Commission Affaires sociales et santé …
… Dans le cadre de la saisine sur la restauration des écosystèmes, la commission …
… L'articulation des travaux avec les 2 autres piliers de la saisine : la plateforme participative et le collectif …
… Dans le cadre de la préparation de la saisine gouvernementale « Accompagner les personnes détenues …