Recherche

… de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur « Les inégalités à l'école » notamment la priorité …

… humain. S’inscrivant dans la lignée de ses précédents avis rendus à l’occasion de la Présidence française du G20 …

… Délégation aux droits des femmes et à l'égalité  Projet d’avis présenté par M. Jean-François Roubaud au nom de la …

… les objectifs de prévention.  Ordre du jour :  Projet d’avis présenté par MM. Jean-Claude Étienne et Christian Corne …

… COMMUNE DES PÊCHES » (Saisine gouvernementale)   Projet d’avis présenté par Mme Joëlle Prévot-Madère , au nom de la …

… la matière. Elle procède à des auditions et est saisie pour avis des projets de lois concernant les femmes, telle la …

… la réalisation de test « récréatifs » en Europe, les avis divergent. Ainsi, dans le cadre des Etats Généraux de … société française, a mené des travaux afin de délivrer un avis portant sur l’usage des test génétiques dits …

… les propositions sur le système scolaire   Un projet d'avis du CESE présenté le 14 octobre 2025 Ce dispositif de … CESE sur la santé mentale des jeunes . Le CESE remettra un avis qui sera présenté en séance public le mardi 14 octobre …

… une spectatrice ou un spectateur. Découvrir le texte de l'avis …

… du CESE sur l'École 🔎 Le CESE a publié son rapport et son avis " Réussite à l'École, réussite de l'École " en juin 2024. L'avis a été rapporté par Bernadette Groison ( Groupe …

… a d’ailleurs rapporté, aux côtés d’ Olga Trostiansky , l’avis du CESE intitulé « Crise sanitaire et inégalités de …

… et des compétences (PPEC) prévus par la LTECV.   Cet avis rapporté par Madeleine CHARRU (personnalité associée) … Ministre de la Transition écologique et solidaire.   L’avis a été adopté en plénière avec 105 voix pour, 27 …

… de canicules et précipitations extrêmes...  L'avis voté en séance plénière le 14 mai 2015 cible les … production, les métiers et les pratiques professionnelles. Avis adopté le 14/05/2014 : 161 voix pour - 2 abstentions Le …

… même de notre démocratie, chacun doit pouvoir exprimer son avis, dans la sérénité et le respect mutuel. La commission a … comme notre société…d’où la nécessité d’avoir ces avis et d’échanger sur les sujets qui nous préoccupent. …

… de M. Jean-Baptiste PRÉVOST, rapporteur de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes ». Au cours de son audition, … de la future contribution dans le cadrage général de l’avis sur l’emploi des jeunes en focalisant en particulier …

… santé pour toutes et tous " ---   Adoption du projet d'avis « Quels leviers pour optimiser la décarbonation de la …

… de séance : M. Alain BAZOT  --- Adoption du projet d’avis «  Articulation des temps de vie professionnel et …

… au Bureau en qualité de Secrétaire Adoption du projet d’avis « Relever les défis de l’élevage français pour assurer …

… sont pas adaptés aux productions végétales.   Le projet d'avis rapporté par Marie-Noëlle Orain et Anne-Claire Vial au …

… de séance M. Patrick LEVY WAITZ   --- Adoption du projet d’avis « Comment favoriser une gestion durable de l’eau …