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Avis
27/11/2019
… Conscient que certains modes d’élevage, d’abattage et de transports ne permettent aujourd’hui ni d’assurer de bonnes … Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal (BEA) …
… intitulé « Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal » par … Plénière : Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal …
09/06/2017
… Durable 14 la question des impacts sur l’environnement du transport maritime, un point crucial pour la préservation … porté par Jacques Beall, « la politique européenne du transport maritime au regard des enjeux de développement … émissions liées au soufre et 20 % d’azote sont issues du transport maritime, aggravant, entre autres, le phénomène …
Avis
27/11/2019
… s’intéressera aux problématiques relatives à l’élevage, de transport et d’abattage des animaux ainsi qu’à celles qui … Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal …
24/02/2012
… sur le projet de Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) …
18/11/2011
… Le projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT) a donné lieu à de nombreux échanges avec … avis sur le projet de schema national des infrastrucures de transport (snit) …
… du projet d'avis intitulé "La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement … Plénière : La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement …
07/07/1965
… PROBLÈMES POSÉS AUX TRANSPORTS FRANÇAIS PAR LA CRÉATION D'UN TUNNEL SOUS LA …
14/04/2015
… digitalus » une réponse en temps réel à ses besoins de transport en fonction de sa localisation. Dans le domaine de … et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes) » vise à faire émerger un écosystème … et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)" …
Avis
12/04/2017
… Le transport maritime européen, bien que d’un poids relatif … stratégique dans la mesure où 90 % des marchandises sont transportées par voie maritime dans le monde, dont 70 % dans … eaux européennes. En révisant la stratégie européenne de transport maritime 2009/2018 et dans le cadre de la campagne …
Avis
12/04/2017
… Le transport maritime européen, bien que d’un poids relatif … stratégique dans la mesure où 90 % des marchandises sont transportées par voie maritime dans le monde, dont 70 % dans … eaux européennes. En révisant la stratégie européenne de transport maritime 2009/2018 et dans le cadre de la campagne …
… suivantes : sur la consommation en énergie des moyens de transport : quels choix opérer en matière d'énergies … et territorial mettre en oeuvre pour relever le défi des transports de demain ? sur le transfert modal : quelle … des usages de l'automobile et le développement des transports collectifs, afin de favoriser l'efficacité …
… européenne doit évaluer et revoir sa stratégie sur le transport maritime, afin d’en définir les nouvelles … précédente (COM (2009) 8 final), elle précisait que « le transport maritime a été l’un des éléments essentiels de la … de l’Europe pendant toute son histoire. Les services de transport maritime apportent un soutien essentiel à …
24/10/1972
… LES TRANSPORTS À COURTE DISTANCE DANS LE CADRE DE L'AMÉMAGEMENT …
… Le transport maritime européen représente plus de 640 000 … dans la mesure où 90% des marchandises dans le monde y sont transportées par voie maritime. Surtout, 70% de ce transport maritime de marchandises se déroule dans les eaux … Séance sur la politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement …
… l’élaboration d’un Schéma national des Infrastructures de transport (SNIT). Le gouvernement a soumis pour avis au CESE … de SNIT avant sa présentation au Parlement. En 2009, les transports contribuent à 26,4 % des émissions de GES dont … (voyageurs et marchandises), - aérien 2,7 %, - autres dont transport fluvial 2,1 %, - transport domestique 0,8 % - rail …
Avis
02/02/2026
… Projet de loi-cadre relatif au développement du secteur des transports …
06/06/1967
… LE MARCHÉ DES TRANSPORTS AU SEIN DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE …
15/01/1986
… L'ÉVOLUTION DES TRANSPORTS URBAINS DE VOYAGEURS FACE AUX NOUVELLES …
… et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)" par M. Bruno DUCHEMIN, rapporteur … et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes) …