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… d’une représentation, d’une exposition ou même d’un débat lié à une œuvre, se structurent de plus en plus. Les … dans notre pays. Il étudiera la capacité à mener un débat contradictoire, à reconnaître que la liberté de …
… peut être organisée en amont des projets soit par un débat, soit par une concertation préalable. Elle peut être … ). Découvrez les nombreuses auditions de structures de débat public dont la CNDP, d'élus, de porteurs de projets et …
… dans tous les domaines de la vie sociale. Cela suppose un débat continu et apaisé pour trouver des terrains d’entente. … initiés par le Président de la République, et organisé des débats de haut niveau sur des sujets tels que l’immigration …
… Un continuum démocratique pour nourrir un grand débat sociétal « Le cadre d’accompagnement de la fin de vie … à l’accompagnement de la fin de vie ; - En développant les débats et échanges participatifs, en proximité par tous les …
14/03/2023
… : permettre aux femmes d’être des actrices centrales des débats Le CESE propose d’instaurer la parité dans la … (GEF) par exemples), mais également d’adapter le temps du débat démocratique en tenant compte des contraintes pesant …
… (CESER, CODEV, comités de quartier…) et organiser un débat national visant à définir les critères de répartition … volontaires (ayant contribué à la consultation) qui ont débattu des propositions pour approfondir les contributions …
Résolution
25/03/2026
… place dans la société, et de participer plus activement au débat public. Dans une France forte de ses libertés, de ses …
04/12/2024
… conditions désolantes dans lesquelles se sont déroulés les débats budgétaires ces dernières semaines, le Conseil …
… de partage, d’approfondissement des connaissances et de débat sur le thème de la transition énergétique. En juillet …
Avis
10/04/2018
… qui circulent le sujet ont incité le CESE à participer au débat. Les 14 préconisations qu’il formule (soumises au vote …
24/03/2015
… stratégie numérique et un projet de loi qui devrait être débattu en septembre. Cet avis a été présenté le 24 mars par …
09/01/1996
… matière souvent mal maîtrisée, clarifier les données d'un débat essentiel pour la compréhension de la société de …
23/03/1994
… crise, leur développement est source d'interrogations et de débats. A côté de l'Etat, garant de la solidarité nationale, …
Résolution
25/03/2026
… plus marginaux. Ils sont devenus des acteurs importants du débat public. Initialement perçus comme des courants isolés, …
Avis
15/05/2024
… exigences d’atténuation, la restauration de la nature et le débat démocratique. …
Avis
15/02/2023
… un avis destiné à produire des propositions en amont du débat parlementaire d'adoption de la loi de programmation. …
02/06/2015
… insister sur les trois filières technologiques au cœur du débat (STEP, batterie et filière hydrogène) avant de dresser …
Avis
27/11/2013
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et …
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et …
Avis
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques
22/10/2013
… Ces questions doivent être clairement inscrites dans le débat public au moment où une demande d'extension du recours …
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