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18/04/2016
… Paris, le 18 avril 2016 – Lors du Comité interministériel égalité citoyenneté du 13 avril 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a confié à Antoine …
20/04/2016
… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les … du travail et de l’emploi, ont été reçus mardi 19 avril 2016 en audition par le sénateur Eric BOCQUET, chargé par la …
11/02/2014
… dont la date d’entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2016 est essentielle tant pour les assureurs que pour les … et transparence), elle entrera en vigueur le 1er janvier 2016. Solvabilité II constitue une rupture majeure avec le …
23/11/2016
… ancien ou actuel partenaire intime. Depuis le 1er janvier 2016, 101 femmes ont été tuées par un partenaire intime. … fine à partir de données objectivées. Il est impératif en 2016 que les féminicides, les viols, les agressions … ? Une sonnette d’alarme » présenté au CESE le 15 septembre 2016 est sans appel : si des politiques en faveur des droits …
… sont exprimés Jean Grosset et Françoise Geng le 20 janvier 2016, mais également avec les ambassades de Pologne et de … le « paquet mobilité » au cours du premier semestre 2016. Pour le CESE, la révision des règles du détachement …
12/10/2016
… au développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du … économique, social et environnemental, le 12 octobre 2016 et adopté à l’unanimité avec 169 voix pour. …
05/10/2016
… et du développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée … économique, social et environnemental, le 12 octobre 2016. …
Avis
23/05/2018
… et demi de personnes sont arrivées depuis cette date et, en 2016, 1,2 million demandes d’asile ont été enregistrées dans l’UE. En 2016, ce sont plus de 5 000 personnes qui sont mortes en …
… Paris et ses territoires sont créés depuis le 1er janvier 2016. L'installation du conseil métropolitain et l'élection … de la métropole du Grand Paris ont eu lieu le 22 janvier 2016. Les 131 communes ont désigné leurs représentants …
24/10/2016
… Paris, le 24 octobre 2016 - Le 28 octobre 2016 le Conseil économique social et environnemental …
Avis
23/09/2020
… de protection de la biodiversité en 1976, la loi du 8 août 2016 pour « la reconquête de la biodiversité, de la nature … dresser un premier bilan de l’application de la loi de 2016. Ce bilan est centré sur quatre thématiques : le …
Avis
24/06/2020
… et une paupérisation croissantes. La loi de février 2016 « Territoires zéro chômage de longue durée » voit ses … par Patrick Lenancker, spécifiquement sur cette loi. En 2016, l'avis L'impact du chômage sur les personnes et leur …
Conseiller.ère
… rapport « Où est l’argent pour les droits des femmes ? » en 2016, du colloque « Où est l’argent pour les droits sexuels … aux femmes sont un phénomène de grande ampleur : - En 2016, 123 femmes ont été tuées par leur compagnon ou ex …
12/12/2020
… : enjeux et perspectives pour la France » (27 septembre 2016), rapporté par Jean Jouzel et Agnès Michelot ; - « …
Avis
09/01/2019
… sur le rapport de la Cour des comptes qui a abordé, en juin 2016, "les politiques de lutte contre les consommations … nocives d'alcool" et sur le chapitre du Rapport annuel 2016 consacré à la lutte contre le tabagisme. …
… leur entourage : mieux prévenir et accompagner » du 10 mai 2016 (rapporteure : Mme Jacqueline Farache ) constate que …
… ? Une sonnette d’alarme » présenté au CESE le 15 septembre 2016. L’évènement a rassemblé plus de 250 personnes … w.haut-conseil-egalite.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_argent_et_ddf_2016_09_13_vf-4.pdf …
21/01/2016
… Paris, le 21 janvier 2016 – Le Conseil économique, social et environnemental … sont exprimés Jean Grosset et Françoise Geng le 20 janvier 2016, mais également avec les ambassades de Pologne et de … le « paquet mobilité » au cours du premier semestre 2016. Pour le CESE, la révision des règles du détachement …
… préambule aux Orientations stratégiques votées en février 2016 au début de la présente mandature, le CESE a estimé … de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation, mai 2016 ; – L’impact du chômage sur les personnes et leur … section des affaires sociales et de la santé, mai 2016 ; – Avant-projet de loi de programmation en faveur de …