Recherche
Effectuer une recherche
28/01/1953
… CONJONCTURE DES TERRITOIRES EXTRA-MÉTROPOLITAINS DE L'UNION FRANÇAISE …
25/03/1953
… L'ÉQUIPEMENT AGRICOLE DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
23/04/1948
… CODE DU TRAVAIL DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
Avis
03/07/2003
… Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire …
… systémique de 2008 et ses prolongements ont fragilisé les territoires. Elle a conforté la légitimité interventionniste … des priorités en termes de solidarité et d’équilibre des territoires. Ces évolutions influent sur les relations entre … publique à contribuer au développement durable des territoires et à fédérer autour d’un projet de société …
… des problématiques récurrentes liées au développement des territoires, à la croissance démographique, à la pression … naturels plus spécifiques auxquels sont exposés les territoires ultramarins par exemple ; prospective pour … les différents risques naturels existants sur notre territoire en insistant notamment sur les inondations, et …
… "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?" par Mme Isabelle ROUDIL, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable des territoires … : Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ? …
… décidé de confier à la Section de l'aménagement durable des territoires la préparation d’un avis sur la problématique … « quelles missions et quelle organisation de l'Etat sur les territoires ? ». Jacqueline Doneddu présentera cet avis en … territoires …
… En premier lieu , les travaux prospectifs « Territoires 2040 » de la DATAR mettent en exergue des … II) a contribué considérablement au développement de leurs territoires, mais a accru les inégalités entre les régions, départements, territoires urbains et ruraux, « riches » et « pauvres ». Or …
… BONNET-GALZY, Commissaire générale à l’Egalite des territoires (CGET), auditionnée par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". …
… Coly , au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par Eveline Duhamel , et Danielle … a saisi le CESE sur la place des jeunes dans les territoires ruraux. Par-delà leur diversité, les jeunes des espaces ruraux montrent un grand attachement à leur territoire. Ils.elles font en plus forte proportion des …
… Sur la question du logement dans les territoires des travailleurs saisonniers, le CESE a présenté … Lion ( Groupe Agriculture ), au nom de la commission Territoires, agriculture et alimentation . Mme Dominique … pérennité d’une activité économique, essentielle dans les territoires concernés. 🔎 Le travail saisonnier peut …
… La question de l’égalité des territoires relève traditionnellement en France de la politique d’aménagement du territoire, dans une logique de cohésion sociale et de … En 2002, un Comité interministériel à l’aménagement du territoire (CIADT) affirmait que « L’État a la …
Avis
29/05/2024
… Le CESE a confié l'étude de cette question à la Commission territoires, agriculture et alimentation. Le projet d'avis … Se loger dans les territoires pour exercer une activité saisonnière …
Avis
14/03/2017
… Nombre de ménages ne trouvent pas sur le territoire, en métropole et dans les Outre-mer, un logement … territoires … Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ? …
27/11/1996
… de la coopération un enjeu de la politique d'aménagement du territoire. Elle pourrait porter principalement sur les … COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE AU SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
… mobilisation, nombre de ménages ne trouvent pas, sur le territoire, en métropole et en Outre-mer, un logement de … de logement. La section de l'aménagement durable des territoires va établir un rapport et un projet d'avis qui, … vue qualitatif et quantitatif, anciens ou neufs, sur ces territoires et leur diversité. À l’aune de ces éclairages, …
… La section Aménagement durable des territoires en déplacement …
… Rio + 20 et l'enjeu des “territoires durables” …
15/10/1980
… LES COMMUNICATIONS TRANSVERSALES ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …