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… sur les ressources minérales profondes en mer. Les territoires ultramarins sont particulièrement concernés car … précisé que les connaissances sur le sol et le sous-sol des territoires qui allaient passer sous la juridiction … de la connaissance à la fois des ressources de ces territoires mais aussi des conséquences sur le milieu …
… auditionné par la section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Les parcs … : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives". …
… Député, rapporteur proposition loi expérimentation pour territoires zéro chômage longue durée, auditionné par la … le cadre de la saisine parlementaire : "Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue durée" : les conditions …
… en prévention et gestion des risques naturels sur les territoires ultramarins par la Délégation à la prospective … publiques du CESE dans le cadre de la saisine : "Les territoires face aux catastrophes naturelles : quels outils …
… de France, par la Section de l'aménagement durable des territoires du Conseil économique social et environnemental … territoriales : quelle politique d'aménagement du territoire ?". …
Avis
09/06/2004
… du tissu urbain restent importants. L’aménagement du territoire, le respect des règles d’urbanisme et la mise en … d’équipements structurants deviennent urgents dans ces territoires aux écosystèmes fragiles, soumis aux risques …
… les régions ultrapériphériques (RUP) que pour les pays et territoires d’Outre-mer (PTOM). Après une première … en considération les préoccupations et les spécificités des territoires ultramarins. Par ses études et ses … réalités économiques, sociales et environnementales de ces territoires. Depuis sa création, la délégation a ainsi …
… de concertation territoriale en matière d’aménagement du territoire et d’urbanisme. Pierrette Crosemarie : Les … des acteurs et le mode de fonctionnement varie selon les territoires. Dans ces conditions, il est difficile de parler … au sein de la commission pour relancer le Grenelle dans les territoires ? Jean-françois Acker : Le CESER d’Alsace est …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine "Les métropoles : apports et limites pour les territoires". …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine "Les métropoles : apports et limites pour les territoires". …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". …
Conseiller.ère
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". … territoires …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". …
… auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires du CESE dans le cadre de la saisine : "Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?". … territoires …
17/03/2011
… urbain, Missions et organisation de l’État sur les territoires, Point d’étape sur la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement dans les territoires, et les Défis de la filière automobile. …
12/11/2014
… possède une très grande diversité de richesses dans ses territoires, qui contribuent à faire de notre pays la … et dans le temps, « capacité de charge » de certains territoires, vieillissement d’une partie des équipements et … économique, social et environnemental dans l’ensemble des territoires. Dans un avis rapporté par Christine Dupuis …
… à seulement 0,08 % de toutes les terres émergées, ces territoires abritent davantage d’espèces de plantes … seules, 37 % de la forêt française. Selon leur statut, ces territoires disposent de compétences plus ou moins élargies, … et offrent une biodiversité exceptionnelle. Grâce aux territoires ultramarins, la France occupe le rang de premier …
Avis
10/07/2018
… développement et d'adaptation de l'offre sportive sur les territoires carencés ou les territoires ruraux". …
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