Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

16/12/2008

Repères statistiques sur les dimensions économique, social et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Pérez Pierre
Les services à la personne
19/11/2008

Les services à la personne

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur :
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
08/10/2008

Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

Traité par : Section des Finances
Rapporteur.e :
Valletoux Philippe
Le développement des entreprises de taille intermédiaire
08/10/2008

Le développement des entreprises de taille intermédiaire

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteure :
Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation
24/09/2008

Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Bernardin jean-François
Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010
23/09/2008

Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dellacherie Christian
Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
09/07/2008

Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés

Art. 12 du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Feltz Henri
Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010
08/07/2008

Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dellacherie Christian
Les nanotechnologies
25/06/2008

Les nanotechnologies

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Obadia Alain
La vigne, le vin : atout pour la France
11/06/2008

La vigne, le vin : atout pour la France

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bastian Jean-Paul
Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive "services".
11/06/2008

Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive "services".

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Capdeville Bernard
Pour un statut de l'association européenne
10/06/2008

Pour un statut de l'association européenne

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Roirant Jean-Marc
La conjoncture économique et sociale en 2008
28/05/2008

La conjoncture économique et sociale en 2008

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Pungier Marie-Suzie

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