Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
09/07/2008

Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés

Art. 12 du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Feltz Henri
Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010
08/07/2008

Accomplir la stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dellacherie Christian
Les nanotechnologies
25/06/2008

Les nanotechnologies

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Obadia Alain
La vigne, le vin : atout pour la France
11/06/2008

La vigne, le vin : atout pour la France

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bastian Jean-Paul
Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive "services".
11/06/2008

Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive "services".

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Capdeville Bernard
Pour un statut de l'association européenne
10/06/2008

Pour un statut de l'association européenne

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Roirant Jean-Marc
La conjoncture économique et sociale en 2008
28/05/2008

La conjoncture économique et sociale en 2008

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Pungier Marie-Suzie
Dynamiser l'investissement productif en France
12/03/2008

Dynamiser l'investissement productif en France

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Mansouri-Guilani Nasser
Les viagers immobiliers en France
11/03/2008

Les viagers immobiliers en France

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Griffond Corinne

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