Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Semences et recherche : des voies du progrès
11/03/2009

Semences et recherche : des voies du progrès

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Giroud Joseph
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
10/03/2009

Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Edition 2009
Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne
La crise bancaire et la régulation financière
26/02/2009

La crise bancaire et la régulation financière

Traité par : Section des Finances
Rapporteur.e :
Zehr Yves # Bourven Monique
Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives
26/02/2009

Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Benatsou Fatiha
Conditions pour le développement numérique des territoires
11/02/2009

Conditions pour le développement numérique des territoires

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Marcon André
Les français établis hors de france : leurs attentes, leurs besoins
27/01/2009

Les français établis hors de france : leurs attentes, leurs besoins

Traité par : Section des Finances , Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Cariot Bernard # Clave Paul
Les activités économiques dans le monde liées à l'eau
17/12/2008

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Kotlicki Marie-José
16/12/2008

Repères statistiques sur les dimensions économique, social et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Pérez Pierre
Les services à la personne
19/11/2008

Les services à la personne

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur :
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
08/10/2008

Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales

Traité par : Section des Finances
Rapporteur.e :
Valletoux Philippe
Le développement des entreprises de taille intermédiaire
08/10/2008

Le développement des entreprises de taille intermédiaire

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteure :
Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation
24/09/2008

Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Bernardin jean-François
Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010
23/09/2008

Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dellacherie Christian

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