Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

17/11/2009

Repères statistiques sur les dimensions économique, social et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Bourgeois Lucien
17/11/2009

Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Bourgeois Lucien
Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales
04/11/2009

Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Roulleau Claude
L'avenir des industries mécaniques
14/10/2009

L'avenir des industries mécaniques

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Clément Martine
Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision
23/09/2009

Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Tardy Daniel
Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010
22/09/2009

Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Paillasson Gabriel
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
10/06/2009

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Legrain Yves
La conjoncture économique et sociale en 2009
27/05/2009

La conjoncture économique et sociale en 2009

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Duharcourt Pierre
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
26/05/2009

Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteure :
Les usages domestiques de l'eau
13/05/2009

Les usages domestiques de l'eau

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Viguerie Paul de

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