Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

L'avenir de la médecine du travail
27/02/2008

L'avenir de la médecine du travail

Traité par : Section du Travail
Rapporteur.e :
Dellacherie Christian
Le luxe : production et services
13/02/2008

Le luxe : production et services

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Soquet-Clerc Lafont Jacqueline
Faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives
12/02/2008

Faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Hacquemand Jocelyne
Réunifier et réconcilier la ville
09/01/2008

Réunifier et réconcilier la ville

Constat et propositions
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Le Gall Gérard
Le financement de la protection sociale
19/12/2007

Le financement de la protection sociale

Traité par : Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Duthilleul Anne
Les mutations de la société et les activités dominicales
18/12/2007

Les mutations de la société et les activités dominicales

Traité par : Commission temporaire sur les mutations de la société et les activités dominicales
Rapporteur :
13/11/2007

Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Durand Denis
La nature dans la ville
23/10/2007

La nature dans la ville

Biodiversité et urbanisme
Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Reygrobellet Bernard
Les balkans occidentaux et l'Union européenne
23/10/2007

Les balkans occidentaux et l'Union européenne

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Terrenoire Alain
PME et commerce extérieur
11/07/2007

PME et commerce extérieur

Traité par : Section des Relations extérieures
Rapporteur.e :
Roubaud jean-François

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