ÉTUDE POUR UN PLAN D'ORGANISATION ET DE RÉORGANISATION DES VOIES NAVIGABLES EN FRANCE
Type de saisine :
AUTOSAISINE
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
DDA
Adopté le : 24/03/1954
Mandature :
1954-1959
Rapporteur :
GOUDAERT Jean
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Présentation
Référence :
1954-16
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