Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 27/07/1960
Rapporteur :
GOUSSAULT Rémy
RAPPORT
Traité par :
Institutions économiques internationales
Adopté le : 27/07/1960
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Crédit & fiscalité
Adopté le : 26/07/1960
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 13/07/1960
Rapporteur :
ABELIN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Logement, construction & urbanisme
Adopté le : 29/06/1960
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture
Adopté le : 07/06/1960
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Energie
Adopté le : 24/05/1960
Rapporteur :
RICHARD René
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 26/04/1960
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Productivité & expansion agricole
Adopté le : 22/04/1960
Rapporteur :
FORGET Eugène
RAPPORT
Traité par :
Productivité & expansion agricole
Adopté le : 22/04/1960
Rapporteur :
FORGET Eugène
Travaux
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