L'hôpital au service du droit à la santé pour toutes et tous
Visuel
Mode de saisine :
Autosaisine
Saisine à l’initiative du CESE lui-même
Type de texte(s) :
Résolution
Préconisation courte sur un thème d’actualité élaboré en formation de travail et voté en plénière
Rapporteur :
Avancement :
14/01/2020
11/03/2020
100%
Discussions générales
Le bureau du CESE détermine la formation de travail chargée de préparer le projet d’avis ou l’étude
Désignations des rapporteurs
La formation de travail choisie élit un ou deux rapporteurs chargés d’organiser les débats.
Auditions
La formation de travail auditionne des personnalités compétentes.
Examens du texte
Le projet d’avis ou d’étude est débattu par l’ensemble des membres.
Vote
La formation de travail vote le projet d’avis avant sa présentation en plénière ou le projet d’étude avant sa présentation en plénière.