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… Contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La valorisation de la forêt … seconde lecture et au vote, du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur «La valorisation de la forêt …

… pluriannuelles entre distributeurs et producteurs   Le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre … soutenue par le  Gouvernement, qui a annoncé sa création avant l’été.   Le second amendement , propose de compléter … cette évolution, permettra sans nul doute d’associer davantage les jeunes à l’élaboration des politiques publiques …

…   Audition de M. Jean-Baptiste PRÉVOST, rapporteur de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes ». Au cours de son …

… rapporteurs de contributions s’expriment en séance plénière avant le vote de l’avis et qu’une conférence de presse soit … désigné à l’unanimité M. Gérard Grignon rapporteur du projet d’étude intitulé «  L’extension de la juridiction … FERETTI, au nom de la section de l’environnement, de l’avant-projet d’avis en cours d’élaboration intitulé «  De la …

… du Haut Conseil pour le Climat; Quentin Perrier, Chef de projet à l’Institut d’Économie pour le Climat I4CE ; Alain … Duchemin , conseiller du CESE et rapporteur de l’avis « Avant-projet de loi sur les mobilités », Louis Gallois, président …

… entre la création et les publics est au cœur de ce projet, qui s’affirme par sa singularité . La résidence … 2023. La restitution du travail de résidence aura lieu avant la fin de l'année 2023. Que doit contenir le dossier … mail, site, date de naissance, formation, expositions) un avant-projet composé d’une page maximum explicitant le …

… la loi et réformer notre pays.   Je pense notamment aux avant-projets de lois dont votre assemblée a été saisie. Vous avez ainsi rendu un avis relatif à l’avant-projet de loi sur les territoires de montagne, en …

…   À cette fin, le CESE envisage d’aborder l’avant-projet autour de trois axes principaux : L’enjeu d’une … territoriales. C’est l’un des objectifs visés par ce projet d’avis que de s’intéresser à l’accès à l’information, …

… à l’Outre-mer dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains … Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les conseillers ont exprimé leur …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis intitulé « Pour un renforcement de la … que l’effort de synthèse par rapport à l’étude mettait davantage en valeur les analyses et les préconisations. Au …

… focus sur les avis transition et efficacité énergétique, le Projet de loi d’orientation et de programmation pour la …

… qui encadrent et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au …

… section des affaires sociales et de la santé, mai 2016 ; – Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle …

… Ordre du jour :   - Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à … contre la pauvreté et l’exclusion. La Commission, doit avant la fin de l’année, formuler des propositions de …

… à l’Outre-mer, une contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La valorisation de la forêt … % de toutes les terres émergées, ces territoires abritent davantage d’espèces de plantes supérieures et de vertébrés …

… de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … préconisations formulées dans ses travaux récents. L'avis "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …

… du programme de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à … contribueront aux réflexions en cours pour la rédaction du projet de loi de santé publique qui accordera une place … créativité et des pratiques. Lien vers l'avis du CESE : L'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour …

… sont à mettre en oeuvre pour co-construire et réaliser ces projets.    L 'avis a été adopté à 177 voix pour et 14 … rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  (2020) -  Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …

… session extraordinaire du Parlement a permis d’examiner le projet de loi qui réforme la composition du Conseil … travaillé en début d'année sur l'avis du CESE relatif à l' avant projet de loi d'orientation et de programmation pour la …