Recherche

Effectuer une recherche
… au président de l’Assemblée nationale, au président du Sénat au mandataire de la pétition. Il est publié au Journal …
… troisième assemblée de la République après le Sénat et l’Assemblée nationale. Bénéficiant d'une situation …
… au président de l'Assemblée nationale, au président du Sénat et au mandataire de la pétition. Il est publié au …
… : il envisage la transformation de la deuxième chambre en sénat professionnel mêlant représentation des territoires et … 1969, il revenait entre autres sur le projet de fusion du Sénat et du CES. La réponse négative lors du vote provoque …
… grand profit des expériences de l'Assemblée nationale et du Sénat, et nous dote en cette matière d'un organe à bien des …
Avis
24/06/2020
… Ce rapport et avis qui répond à une demande du Président du Sénat, traite du chômage de longue durée dans sa dimension …
22/09/2015
… C’est dans ce contexte que M. Gérard Larcher, président du Sénat, a pour la première fois saisi le Conseil économique …
…   En présence du Président du Sénat, M. Gérard Larcher,  Luc Bérille ( Groupe de l'UNSA ) … les préconisations du CESE : Le CESE, saisi par le Sénat début décembre avant la pandémie, remet ce jour ses …
… GENEST (Groupe environnement). Lors de leur audition au Sénat, les deux rapporteurs du CESE ont mis en perspective … par des taxes." Bruno Duchemin, lors de son audition au Sénat Lire le compte rendu de l'audition de Bruno DUCHEMIN …
… de résolution de la commission des affaires européennes du Sénat sur les normes européennes en matière de détachement …
07/06/2016
… le 1er juin après avoir été adoptée en première lecture au Sénat il y a près d’un an. Le texte vise à introduire dans … à raison de la précarité sociale, déjà votée par le Sénat. Satisfait du résultat de l’examen en commission, le …
… à Paris, lors des journées des 4 et 5 octobre 2012.   … Sénat … états généraux de la démocratie territoriale … Etats …
… l’Assemblée nationale et Brigitte Gonthier-Maurin pour le Sénat, ainsi que plusieurs parlementaires, Danielle Bousquet … de ce voyage d’étude. Crédit photos : Mme Esther Benbassa, sénatrice du Val de Marne. …
… sera au coeur de l'action territoirale. Saisi par le Sénat début décembre avant la pandémie, le CESE propose 20 …
… d’une récente audition devant la délégation à l’Outremer du Sénat , les propositions en faveur de la pêche ultramarine, …
… le Président de l’Assemblée nationale ou le Président du Sénat . Le Conseil peut en outre, s’autosaisir et appeler … au Président de l’Assemblée nationale, au Président du Sénat et publiés au Journal officiel. Enfin, désormais, le …