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… de la délinquance Elodie Martinie-Cousty ( Groupe Environnement et nature ) : Biodiversité : les politiques … à la croisée des chemins Venance Journé ( Groupe Environnement et nature ) : Haut Conseil pour le Climat : … ( Groupe Agir autrement pour l'innovation sociale et environnementale ) : Les devoirs de l’État dans un État de …
11/04/2023
… et Pascal Guihéneuf ( Groupe CFDT ) au nom de la Commission Environnement présidée par Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement et Nature ). Il a été présenté lors de …
11/04/2023
… ( Groupe Agir autrement pour l’innovation sociale et environnementale ) et Nathalie Van den Broeck ( Groupe Environnement et nature ) au nom de la Commission Affaires … d’évaluer l’impact réel des produits plastiques sur l’environnement tout au long de leur cycle de vie. Cette …
… ( Groupe Agir autrement pour l’innovation sociale et environnementale ) et Nathalie Van den Broeck ( Groupe Environnement et nature ) au nom de la Commission Affaires … d’évaluer l’impact réel des produits plastiques sur l’environnement tout au long de leur cycle de vie. Cette …
09/11/2021
… certifications pour évaluer et améliorer les performances environnementales des filières et notamment celles du … effectifs des agents chargés du contrôle des atteintes à l’environnement au sein des services déconcentrés de l’État et … a été rapportée par Mme Elodie Martinie-Cousty (groupe Environnement et Nature) et Mme Marie-Hélène Meyling (groupe …
… de désignation des membres du Conseil économique, social et environnemental , détaille l’ensemble des organisations … adressées par les membres du Conseil économique, social et environnemental à la Haute Autorité pour la transparence de … aux indemnités des membres du Conseil économique, social et environnemental fixe les nouvelles règles qui président à …
06/02/2019
… imbriquées. Afin de surmonter cette double crise sociale et environnementale, il faut accélérer la transformation du … et fiabiliser les outils permettant de mesurer les impacts environnementaux et sociaux : Le CESE appelle à ce que la … croissance durable, comprenne non seulement les dimensions environnementales, mais également, d’ores et déjà, …
27/11/2018
… économiques et politiques, le Conseil économique, social et environnemental a voté aujourd’hui un projet de résolution … Maritimes Protégées. En matière d’évaluations d’impact environnemental, le CESE propose de mettre en place une … durable des océans ? » , présenté au nom de la section de l’environnement, par Catherine Chabaud. Cet avis formulait …
17/01/2017
… Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et environnemental (CESE) en vue d’une réflexion prospective … des personnalités qualifiées) et Michel Badré (Groupe environnement et nature) au nom de la commission temporaire … de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le 24 janvier 2017, en présence d’Annick …
20/10/2016
… de la fonction publique, le Conseil économique, social et environnemental souligne le rôle fondateur de la loi du 19 … Le Gouvernement a saisi le Conseil économique social et environnemental, le 25 juillet 2016, d’une saisine visant à … qualifiées) et M. Michel Badré (représentant du groupe Environnement et nature) ont été désignés rapporteurs de …
Avis
12/04/2017
… assumer un rôle moteur au niveau mondial sur les questions environnementales, en œuvrant pour que l’impact du transport maritime sur l’environnement et le climat soient mieux pris en compte. Sur … des plages d’Asie du Sud dans des conditions sociales et environnementales inacceptables, de la nécessité de …
10/07/2013
… Bruno Duchemin (Groupe CFDT) et Sébastien Genest (Groupe Environnement et Nature), au nom de la section de … des transports du plus haut niveau technologique et environnemental au service des entreprises et des citoyens ; … voté en assemblée plénière du Conseil Economique Social et Environnemental le 10 juillet 2013 avec : 159 votants, 139 …
… fabrication de certains produits, et de limiter l’empreinte environnementale de ces produits. Quelques exemples : … anticiper des conflits d’usage. La commission de l’environnement préparera un avis pour dimensionner l’ampleur …
24/06/2013
… La conférence organisée par le Conseil Economique Social et Environnemental et la Fondation Ellen MacArthur, propose sur … Delevoye, président du Conseil Economique Social et Environnemental, puis Delphine Batho, ministre de … civile débattront ensuite des implications sociales et environnementales d'une société visant à s’affranchir de sa …
… ↗ La contribution du Conseil économique social et environnemental pour le PLF 2026 Dans le cadre de ses … diversité de thématiques des champs économique, social et environnemental, s’inscrivent dans une perspective de long … son avis Pour une politique publique nationale de santé-environnement au cœur des territoires , le CESE plaide en …
27/01/2021
… Saisi par le Gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis … politique climatique nationale ainsi que sur les inégalités environnementales et sociales et la justice climatique. Le … les ajouts tardifs relatifs au Code minier et au droit environnemental). Le CESE détaille ici certaines des …
Avis
12/04/2017
… assumer un rôle moteur au niveau mondial sur les questions environnementales, en œuvrant pour que l’impact du transport maritime sur l’environnement et le climat soient mieux pris en compte. Sur … des plages d’Asie du Sud dans des conditions sociales et environnementales inacceptables, de la nécessité de …
21/11/2016
… par Anne-Marie Ducroux, Présidente de la section de l’environnement et représentant du Conseil économique social et environnemental à la COP22, de 14h15 à 15h00 : • Jean-Paul … CESE • Anne-Marie Ducroux, Présidente de la section de l’environnement, CESE …
Conseiller.ère
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