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21/10/2022
… que le CESE a engagé en septembre 2022 un projet d’avis, visant à réflechir aux politiques à mettre en place … a donc décidé de se saisir de ce sujet majeur dans un avis, rapporté par Albert Ritzenthaler, qui, avec la … et définir les conditions nécessaires à leurs succès. L’avis définitif sera publié en janvier 2023. …
… quotidien des citoyens qui vivent dans ces territoires. Un avis nourri par le recueil de la participation citoyenne Depuis avril, le CESE travaille sur un projet d'avis sur les mobilités durables et inclusives en zones peu … et alimentatio n pour les travaux sur ce projet d'avis. Pour comprendre les différents enjeux de la question …
… à l'université, dans leur vie associative ou quotidienne. L'avis du CESE, adopté ce mercredi 15 décembre, souligne le … démocratique ? Le CESE formule 28 préconisations Dans son avis, le CESE formule 28 préconisations, appuyées sur 1 500 … (électronique, physique...), dès que cela possible. Cet avis est rapporté par Thierry Cadart ( groupe de la CFDT ) …
… plénière du 12 mars 2019 Le CESE a présenté le 12 mars son avis « Fractures et transitions : réconcilier la France » en … gabriel Attal, et des garants du Grand Débat National. Cet avis est le résultat de trois mois de travaux inédits afin … Badré et Dominique Gillier lors de la présentation de l'avis Retrouvez les autres photos de cette plénière …
… sociale de la réforme, le Conseil a préparé cet avis en s’appuyant sur un dispositif de participation … un groupe de 28 citoyens à participer à l’élaboration de l’avis. 5 d’entre eux ont directement été intégrés à la … des citoyens à l'élaboration des décisions publiques ? Cet avis, rapporté par Dominique Gillier et Michel Badré , vise …
16/10/2018
… présentera ainsi, le 11 décembre prochain, un projet d’avis sur « La situation des personnes sans domicile fixe », … République au mois de septembre. Au cours de résolutions ou avis successifs, le CESE s’est notamment mobilisé pour « … ans. Le Conseil avait également voté, le 25 avril 2017, un avis sur le « Revenu minimum social garanti », qui …
13/10/2016
… ministre Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis du CESE sur ce sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, « La … les autres pays membres, serviront à la construction de l’avis du Comité économique et social européen ainsi qu'à la …
Avis
14/10/2025
… grande cause nationale 2025, le CESE décide de consacrer un avis à la santé mentale des jeunes. Ce projet d’avis s’attachera à définir, au-delà des causes, les …
Avis
29/04/2015
… internationale entre l’ensemble des états. Après l’avis sur « Les négociations climatiques internationales à … de Durban » adopté en 2011, le CESE se propose avec cet avis de suite de formuler un certain nombre de propositions …
… Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la … française pour l'UNESCO --- Présentation du projet d'avis intitulé " Perspectives pour la révision de la …
Avis
12/11/2013
… de cerner, dans la première partie de son projet d'avis avis, la réalité de la notion de fait religieux dans …
Avis
13/06/2012
… dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, … pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges …
24/03/2026
… alimentaire et à la transition écologique s’intensifient. L’avis dresse un constat préoccupant : les mécanismes actuels … commission des Affaires européennes et internationales, cet avis s'appuie sur une large consultation d’experts, d’ONG et … Nations Unies sur l’eau d’Abu Dhabi en décembre 2026. Cet avis est rapporté par Lucien Chabason (Groupe Environnement …
26/03/2024
… visites de terrain en métropole et en Outre-mer. Dans son avis, le CESE propose une identification claire des besoins … handicap, du vieillissement ou d’une maladie chronique. Cet avis est guidé par des principes directeurs pour garantir la … ; - l’ouverture de droits à l’assurance vieillesse. Cet avis est rapporté par Martine Vignau (UNSA) au nom de la …
… restent pleinement d’actualité. Les préconisations de l'avis seront présentées par Véronique Biarnaix-Roche ( … frais Tous mobilisés pour les Outre-mer Pour ce projet d'avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en … Les 10 préconisations sont formulées dans ce projet d'avis pour orienter les politiques publiques, dont certaines …
25/01/2023
… CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet avis, qui se propose en premier lieu de réhabiliter la … de son rôle à la fois environnemental et territorial, cet avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en … d’assurer un rééquilibrage entre les territoires. Cet avis est rapporté par Cécile Claveirole (Groupe …
06/05/2020
… sujets en cours entre autres, à la présentation de 3 avis , « engagés avant l’arrivée de l’épidémie, mais qui … une importance toute particulière » : - Un avis sur « L’hôpital, au service du droit à la santé », dont … aux centaines de milliers de signataires, - Un avis intitulé « Générations nouvelles » portant sur la …
06/02/2019
… l'écoute citoyenne et a réaffirmé sa volonté de placer son avis en préparation « Fractures et transitions : réconcilier … Le CESE votera le 12 mars les conclusions de son projet d’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France », … du CESE par le Gouvernement , le 4 février dernier, d’un avis concernant l’article 1 er du projet de loi relatif à …
04/09/2018
… au travail. Repris dans les travaux de Madame Lecocq, l’avis de 2010 sur « La certification des entreprises dans le … salariés comme par les employeurs. Partageant ce constat, l’avis de 2012 sur « Les enjeux de la prévention en matière de … la prévention, ainsi qu’une déclinaison locale adaptée. Un avis antérieur sur « L’avenir de la médecine du travail » …
… L’avis du CESE fait le choix d’une définition claire et … d’effets mimétiques. Bernard Farriol, rapporteur de l'avis est vice-président UNAF et retraité avocat (ancien … et des finances, où il représente le groupe de l’UNAF. L'avis a été adopté : 145 votes pour, 13 abstentions L’avis …
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