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… impactant l’environnement » Commission Environnement Rapporteur : M. Pascal FEREY Rapporteure : Mme Aminata NIAKATE   …

… la forêt française ? " par Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure, et M. Antoine d’AMÉCOURT, co-rapporteur, au nom de la section de l'agriculture, de la …

… "Les forces vives au féminin" par Mme Claire GUICHET, rapporteure, au nom de la délégation aux droits des femmes … économique des espaces ruraux ?" par M. Guillaume de RUSSE, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable …

… promotion du droit continental" par M. David GORDON-KRIEF, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et … jeunes diplômés d'origine étrangère" par Mme Sonia HAMOUDi, rapporteure au nom de la section des activités économiques …

… "L'alternance en éducation" par M. Jean-Marc MONTEIL, rapporteur au nom de la section de l'éducation, de la … éloignées du marché du travail" par Mme Hélène FAUVEL, rapporteure au nom de la délégation aux droits des femmes et …

… gouvernance ouverte et équitable" par Mme Nathalie CHICHE, rapporteure au nom de la section des affaires européennes et … économe en matières premières" par M. Yves LEGRAIN, rapporteur, au nom de la section des activités économiques …

… l'alimentation et la forêt" par Mme Jocelyne HACQUEMAND, rapporteure, au nom de la section de l'agriculture, de la … par Mmes Edith Arnoult-Brill et Gabrielle Simon, rapporteures, au nom de la section du travail et de l'emploi …

… du CESE travaille actuellement à l'élaboration d'un rapport et avis sur: "la réduction des inégalités … politique nationale d'aménagement du territoire?, dont le rapporteur est Paul de Viguerie." Dans le cadre de ce …

… 2011-2013. Présentation par M. Jean-Paul DELEVOYE du rapport annuel 2010 du Médiateur de la République. … du dialogue et de l’intelligence sociale (ODIS),du rapport sur « l’état social de la France 2010 ». …

… - Défis et perspectives »,  par Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Jean-Christophe REPON, rapporteur, au nom de la commission Travail et emploi   …

La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.

Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.

… le parcours de soin en psychiatrie " par Mme Anne GAUTIER, rapporteure, et M. Alain DRU, rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de …

… : enjeux et déclinaisons" par Mme Patricia BLANCARD, rapporteure, et M. Didier GARDINAL, rapporteur, au nom de la section de l’économie et des …

… à l'alcool et puisse émettre un avis en s'appuyant sur le rapport de la Cour des comptes qui a abordé, en juin 2016, … les consommations nocives d'alcool" et sur le chapitre du Rapport annuel 2016 consacré à la lutte contre le tabagisme.  …

… durée " : conditions de réussite" par M. Patrick LENANCKER, rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi … matériaux biosourcés émergents" par Mme Catherine CHABAUD, rapporteure au nom de la section de l'environnement présidée …

… outils pour prévenir les risques ? " par M. Alain FERETTI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … : un enjeu planétaire " par M. Olivier KIRSCH, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et …

… "Le travail à temps partiel" par Mme Françoise MILEWSKI, rapporteure, au nom de la section du travail et de l'emploi, … par MM. Antoine DULIN et Allain BOUGRAIN DUBOURG, rapporteurs, au nom de la section de l'environnement …

… missions locales a été réaffirmé : L'emploi des jeunes , rapporté par Jean-Baptiste Prévost Droits formels / droits … réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes , rapporté par Antoine Dulin …

… bilan tirer de REACh au regard des ambitions initiales?"   rapporté par Catherine Tissot-Colle  au nom de la section de … l'étude "Sciences et société : les conditions du dialogue"  rapportée par  Gérard Aschiéri   au nom de la délégation à …

… et participation démocratique des jeunes  Dans cet avis rapporté par Kenza Occansey et Manon Pisani , le CESE … Vers un service public d'accueil de la petite enfance Rapporté par Marie-Andrée Blanc et Pascale Coton , cet avis … énergétique : transition subie, transition choisie ? Les rapporteurs  Claire Bordenave  et  Nicolas Richard  de …