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09/12/2011
… Le projet d'avis de la section du travail et de l’emploi sera … travail et de l’emploi Françoise Geng, et du rapporteur du projet d’avis Yves Urieta, en salle Hypostyle. …
16/11/2011
… Le projet d’avis de la section de l'aménagement durable des … territoires, et de Jacqueline Doneddu, rapporteure de du projet d’avis, se tiendra le 22 novembre, à 12h , en salle …
… le cumul des mandats dans le temps. Jamais depuis 1958 un projet de cette envergure n’a été soumis au Parlement. … Premier ministre a pu l’affirmer à plusieurs reprises, le projet de loi constitutionnelle répond à la volonté de … clairement rejetée au printemps 2017. Les 18 articles du projet de loi constitutionnelle touchent de nombreuses …
Avis
23/03/2022
… de zones à faibles émissions sont quelques exemples de ces projets d'infrastructures environnementales impactant les … Le Premier ministre a saisi le CESE sur l'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales. La Commission …
24/02/2012
… Le projet d’avis de la section des affaires européennes et … et internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur du projet d’avis, Jean-François Roubaud. …
… Tomé-Gertheinrichs ( groupe Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en … de la délégation aux Outre-mer du CESE ; Présentation du projet d'avis - Introduction par Éric LEUNG, rapporteur et … VIENNE, Président du CESER de La Réunion - Présentation du projet d’avis par les deux rapporteurs - Intervention de …
… à la vie de celui-ci - Davy Delmas Les initiatives et projets citoyens étaient au coeur de la deuxième table ronde de l'après-midi avec Frédéric Bosqué, porteur du projet TERA (Lot-et-Garonne), Monique Michel, membre Conseil … et l'engagement des habitants de leurs territoires à chaque projet où ils ont pu être consultés. Les projets ont été …
… environnementales et sociales. Le CESE propose un projet d’avis qui aura pour objet de contribuer à un état … Il pourra s’appuyer sur les travaux dans le cadre du projet de saisine sur les Pôles de compétitivité. Il pourra … pour éclairer l’analyse de la situation française. Le projet d’avis hiérarchisera les urgences et produira des …
… Lors de la discussion générale sur le projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la … Lors de l’examen de la première partie du projet d’étude, les conseillers ont noté que Saint-Martin … lecture de la deuxième partie (page 85 et suivantes) du projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la …
… à des titres divers dans la préparation et la conduite des projets, des programmes, et des politiques, paraît être … sont celles relatives aux politiques, aux programmes et aux projets ayant des incidences sur l’environnement, au sens du … et des collectivités), les porteurs de programmes ou de projets, et les « parties prenantes » intéressées. À ce …
23/11/2017
… sont allés à la rencontre d’acteurs locaux engagés dans des projets de maisons de santé : - À Eragny-sur-Oise, où le projet est toujours en cours d’élaboration, le Maire de la … Thibault Humbert, leur a exposé les différentes étapes du projet (freins et opportunités). - À Auvers-sur-Oise, …
… politique en faveur de la langue française. Présentation du projet d’avis « Les PME/TPE et le financement de leur … les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à … entre l’emploi, l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis présente des préconisations concrètes et …
… prenantes pour implanter et développer des activités ou des projets. Présentation de l’exécution du budget 2013 et du … Philippe LE CLEZIO et Madame Rose BOUTARIC. Présentation du projet d'avis intitulé "Comment prendre en compte les … prenantes pour implanter et développer des activités ou des projets" par Mmes Laurence HEZARD et Brigitte FARGEVIEILLE, …
… le Premier ministre . Il l’est obligatoirement pour tout projet de loi de plan ou de programmation à caractère … Premier ministre peut également saisir le Conseil pour des projets de loi de programmation définissant les orientations pluriannuelles des finances publiques, des projets de loi, d’ordonnance, de décret ainsi que des …
Le groupe Agriculture, Mer et Ruralité rassemble 14 représentants de l’agriculture, de la mer et de la chasse. Tous acteurs d’une ruralité dynamique, ils sont engagés au plus près de leurs territoires pour assurer à la fois des activités productives, pourvoyeuses d’économie et d’emplois, et aussi l’entretien et la préservation des espaces naturels et agricoles, ruraux et littoraux. Présents en métropole et dans les Outre-mer, ils sont les acteurs incontournables du dialogue de terrain pour faire émerger projets de vie et projets professionnels.
… Présentation du projet d'avis intitulé "Fin de vie : la France à l'heure des … vie" présidée par M. Jean-François NATON Présentation du projet d'avis intitulé "Pour une réforme globale de la …
… étrangères à l'Assemblée Nationale Présentation du projet d'avis intitulé "L'Union européenne à la croisée des … européennes et internationales --- Débat d'actualité sur le projet de résolution "Pour une Europe ultramarine" présenté …
… Questions à Mme Lisa PLEINTEL, cheffe de projet de l’Observatoire de l’égalité femmes-hommes dans … droits des femmes et à l'égalité du CESE dans le cadre du projet de saisine : "Femmes et entrepreneuriat". …
… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Les Etats généraux de la … des affaires sociales et de la santé Présentation du projet d'avis intitulé "Les groupements d'employeurs", par …
… Présentation du projet d'avis « LA BIODIVERSITE » - Projet d'avis présenté par M. Marc Blanc au nom de la …