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06/05/2020
… sujets en cours entre autres, à la présentation de 3 avis , « engagés avant l’arrivée de l’épidémie, mais qui … une importance toute particulière » : - Un avis sur « L’hôpital, au service du droit à la santé », dont … aux centaines de milliers de signataires, - Un avis intitulé « Générations nouvelles » portant sur la …
… environnemental se propose d’établir, dans le cadre d’un avis sur ce sujet, un bilan du détachement des travailleurs … des pratiques de détachement dans l’Union européenne, cet avis s’appuiera sur une analyse documentée des conditions … disparité d’utilisation de cette pratique. Le projet d'avis devra recenser les estimations du nombre de …
13/01/2026
… aussi des opportunités de développement et d’emploi. L’avis propose 21 préconisations articulées en cinq axes pour … du Roquelaure de l’assurabilité des territoires. Cet avis est rapporté par Alain André (Groupe CGT-FO) et Didier … lors de l’Assemblée plénière du 13 janvier 2026. L’avis a été adopté avec 129 voix pour et 4 abstentions. …
… de mobilisation. Le CESE avait déjà produit en 2017 un avis sur la démocratie culturelle et avait contribué en 2015 … sur notre société plus violente et moins tolérante dans son avis De la banalisation de la violence verbale au discours … culture et communication du CESE présentera son projet d'avis à la séance du 24 mars 2026. …
09/05/2023
… commission temporaire Fin de vie a adopté aujourd’hui son avis, rapporté par Dominique Joseph (Groupe Santé et … le Président de la République. Dans la continuité de l’avis rendu par le CESE en 2018 intitulé « Fin de vie : la … d’une société solidaire, inclusive et émancipatrice, cet avis présente un bilan de la loi Claeys-Leonetti du 2 …
22/11/2022
… recensées. Dans cette perspective, et dans le cadre de cet avis, le CESE a donc dressé un état des lieux exhaustif de … les plus énergivores et les moins bien classés. Cet avis est rapporté par Didier Gardinal (Groupe des … social et environnemental du 22 novembre 2022. L’avis a été adopté avec 110 voix pour. Contact presse : Ema …
11/01/2023
… à huit des dix-neuf préconisations formulées dans l’avis visant à : Garantir une sobriété juste Le CESE … offre culturelle intégrant les enjeux climatiques. Cet avis est rapporté par Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) au … présenté lors de l’assemblée plénière du 11 janvier 2023. L’avis a été adopté avec 128 voix pour et 2 abstentions. …
12/01/2021
… les leviers d’actions nécessaires. Dans ce projet d’avis, le CESE formule 20 préconisations pour améliorer … du travail social et de l’éducation spécialisée. Cet avis a été rapporté par M. Pierre-Olivier Ruchenstain … et environnemental du 12 janvier 2022 à 14h00. L’avis a été adopté avec : 137 voix pour, 7 voix contre et 28 …
09/12/2020
… social et environnemental (CESE) a adopté ce jour l’avis « Le travail à domicile auprès des personnes … pour la réalisation de ce plan "métiers". Cet avis est rapporté par Nathalie CANIEUX (groupe CFDT), pour … économique, social et environnemental le 9 décembre 2020. L’avis a été adopté en plénière à 142 voix pour et 2 …
25/10/2017
… politique des pôles de compétitivité, le CESE a adopté son avis « Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ? ». … déploiement du digital. Ce rapport et le projet d’avis rapportés par Frédéric GRIVOT (groupe des entreprises) … social et environnemental du 25 octobre à 14h30. L’avis a été adopté en plénière avec 171 voix pour, 4 …
… Cette dimension culturelle fait précisément l’objet de cet avis. Renforcer la culture du dialogue social dans notre … part, essentielle : la plupart des recommandations de cet avis concernent aussi le dialogue social dans la Fonction … sociale en lui ouvrant de nouvelles perspectives. L'avis est adopté avec : 147 voix POUR, 5 CONTRE et 27 …
… défini et délimité le champ des TPE-PME traité, le projet d’avis s’attachera à réaliser un état des lieux de leur …
… concrètes, ainsi que l’avait préconisé le CESE dans son avis de 2012 sur la réforme de la Politique commune des … d’une aquaculture intégrée et écologiquement soutenable. Avis adopté en séance plénière : 176 votes pour, 2 votes contre , 6 abstentions L'avis sera bientôt disponible dans l'onglet " travaux publiés …
… il ne faut pas trop tarder. Xavier Nau , rapporteur de l' avis sur les inégalités à l'école : Il est exact que les … Une autre proposition originale que nous avons faite dans l’avis est de faire varier les moyens des établissements … la ghettoïsation des établissements. Éric Charbonnier : L’avis du CESE insiste aussi avec raison sur la formation des …
… vous représentez ! Parfois ces comités rendent des avis contradictoires, leurs avis ne sont pas globalisés, mis en cohérence. … de moyens. Bien entendu chacun de ces avis a toute sa valeur, mais hélas, ne s’intègre pas dans …
… le CESE aborde déjà ces problématiques, notamment avec les avis « Les métiers en tension », « L’acceptabilité des … et emploi travailleront conjointement sur ce projet d’avis. …
… de financement et de gouvernance Le projet d'avis s’intéressera spécifiquement à la perte d’autonomie des … de citoyennes et de citoyens tirés au sort. Ce projet d'avis est porté par Martine Vignau ( Groupe UNSA ) au nom de …
… et un droit universel et inconditionnel Dans ce projet d'avis, le CESE formule 15 préconisations afin de dessiner les … souvent une incidence sur l'emploi des femmes. Ce projet d'avis est rapporté par Marie-Andrée Blanc ( groupe Familles ) …
… les leviers d'actions nécessaires. Dans ce projet d'avis, le CESE formule 20 préconisations pour : - améliorer … recrutement liés aux grandes transformations. Ce projet d'avis est rapporté par Pierre-Olivier Ruchenstain ( groupe …
Avis
09/02/2021
… (centres villes et communes rurales). Le projet d’avis du CESE porté par Eveline Duhamel ( groupe des … de groupes patronaux, contribueront également à ce projet d’avis qui sera remis au Premier ministre en février 2021. …
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