Recherche

… ou encore les pôles de compétitivité . Le projet d'avis soumis par la section au vote des membres du CESE … les travaux du Haut-Commissariat au Plan.   Le projet d'avis est rapporté par Marie-Claire Cailletaud ( groupe CGT ) …

… Présentation du projet d'avis   Le système carcéral français est régulièrement pointé … déplorables voire attentatoires à la dignité. Dans un avis du 22 février 2006 sur « Les conditions de la …

… et climatique, avec notamment, début avril, l’adoption de l’avis « Climat-Energie : la France doit se donner les … sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à …

… première année de mandature. Au programme : Retour sur les avis rendus par le CESE : l'année 2016 a été riche avec six … la "Loi Montagne", entre autres. Les rapporteur.e.s des avis reviendront sur l'impact des préconisations du Conseil. …

… : défis et enjeux" : présentation du projet d'avis présenté par Mme Cécile Claveirole, au nom de la … sont confrontés les filières agricoles. Le projet d’avis présente ce système de production qui privilégie …

… sont confrontées les filières agricoles dans un projet d’avis  rapporté par Mme Cécile Claveirole (Groupe des … l’agriculture). Dans le cadre de l’élaboration du projet d’avis , la section a fait plusieurs déplacements sur des …

… réflexions qui s’engagent actuellement. Avec ce projet d’avis simple, non précédé d’un rapport, il s’agira ainsi de … calendrier relatif à l’élaboration et à l’adoption de cet avis devra être précisé en fonction de la date retenue pour …

… les freins à son expansion demeurent. Le présent avis a pour vocation de proposer des solutions pour les lever et aller plus loin.    L'avis est adopté à l'unanimité avec 164 votes "pour" sur 164 …

… un nouvel élan, après la COP. Dans la perspective de cet avis présenté par Gael Virlouvet, au nom de la section de … pusiqu'elle s'est rendue en Guinée pour présenter l'avis à l'occasion du Séminaire international d'échange et de …

… et accompagnement de la perte d’autonomie. Le projet d'avis préparé par la section des affaires sociales et de la … matière de convergence des politiques de l’autonomie ? Cet avis développera l’ensemble des approches à l’exception de …

… du non entretien pendant plusieurs décennies.) Dans son avis « Anticiper et prévenir les risques liés au changement … sur l’assurabilité des infrastructures. Redécouvrir l'avis Massifier les travaux de rénovation performante des … d'adaptation pour les bâtiments publics et privés dans son avis " Pour des bâtiments plus durables grâce à une …

… et préconisations portés par le CESE dans ses différents avis mais répond à l’une des missions essentielles du … et la progressivité de la fiscalité en France. ( Avis Dans son Rapport annuel sur l’état de la France 2022  – … Elle doit prendre en compte les facultés contributives. ( Avis Fractures et Transitions : réconcilier la France - 2019 …

… et finances et Environnement, le CESE s’est penché par cet avis sur les principales questions posées par la Première … pour encourager et accompagner ces évolutions ?   Dans cet avis, le CESE met en avant différents leviers destinés à … territoriale afin de favoriser l’économie circulaire.   Cet avis a été rapporté par Alain Bazot (Groupe des …

… dans leur insertion.   Quel est l’objet de ce projet d’avis  de suite à l’avis « Sécuriser le parcous d'insertion des jeunes  »?   Antoine DULIN : Le but de cet avis de suite  est de faire le bilan des recommandations  …

… notre première idée forte.  Nous l’avons fait dans nos avis sur les métiers en tension, sur le lien entre travail, … inégalités qui traversent le monde du travail, et que nos avis documentent : inégalités de statut, de genre, de santé, entre générations. L’avis sur les métiers en tension a montré que les emplois les …

… la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS), et l' avis du CESE . "L'éducation à la vie affective, … du respect du corps et de celui d’autrui.   L’avis du CESE est très clair sur le sujet de l’interdiction … en prison"   Pourquoi cette affirmation est fausse  Dans l’avis, il n’est évoqué à aucun moment de « mettre les parents …

… ( Groupe Environnement et nature ), rapporteure du projet d'avis intitulé "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, … interviendra et répondra aux questions de l'assemblée. Un avis à l'écoute des acteurs de terrain Pour mener cette …

…   Téléchargez l'avis du CESE   La construction d'une relation de confiance … et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au titre de …

… Projet d’avis corapporté par  Bertrand Coly , au nom de la  section … et faire reculer les inégalités femmes/hommes, le projet d'avis fait des préconisations articulées en trois axes : …