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Conseiller.ère
… ZFU a été prorogé une nouvelle fois jusqu'au 31 décembre 2014, par l'article 157 de la loi de finances pour 2012 …
… pourra s'appuyer sur de précédents travaux du CESE : RAEF 2014 , avis " Prélèvements obligatoires : compréhension, …
29/03/2017
… à 159 voix pour, 0 contre et 1 abstention. En novembre 2014 le CESE remarquait - dans le focus dédié de l’étude « … national des violences faites aux femmes n°4-décembre 2014. Le chiffrage a été effectué par le Cabinet Psytel. …
Avis
24/04/2018
… lesquels le CESE a pris position ces dernières années. En 2014, il avait favorablement accueilli le projet de loi sur …
… en situation de handicap : un défi, une nécessité » en 2014 et « Le coût économique et social de l’autisme » en …
15/01/2014
… prolongation de ce dispositif au-delà de la fin de l’année 2014, a saisi le Conseil économique social et …
Avis
20/06/2018
… entre ses Etats membres. Le bilan de la programmation 2014-2020 apparaît toutefois mitigé : si la France se situe …
Conseiller.ère
18/06/2015
… le ministère de la Santé affirme dans un rapport de 2014 que plus de 100 000 décès par an en France, soit un …
… Après cette riche année 2014, le Conseil économique, social et environnemental vous …
… Retrouvez l'exposition "LA RÉNOVATION DU PALAIS D'IÉNA, 2014-2016" ci-dessous ou en cliquant ici Merci à nos …
Étude
24/05/2017
… complémentaire à l'analyse du rapport public annuel de 2014 de la Cour des comptes. L’objectif de cette étude est …
Conseiller.ère
17/03/2015
… de couches successives fines de matière (200 différentes en 2014) solidifiées au fur et à mesure par une source …
09/12/2014
… 2014 a été proclamée « Année internationale de l’agriculture …
… Du 4 novembre au 4 décembre 2014, le palais d'Iéna est devenu musée et a accueilli …
Avis
15/01/2014
… Pour le projet d’avis présenté en plénière le 15 janvier 2014, ce dispositif a permis dans nombre de ZFU la création …
13/09/2016
… sécurisation des parcours professionnels. La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle traduit à cette …
… Ils avaient fait de même pour les propositions en juin 2014 devant Martine PINVILLE, rapporteure du projet de loi …
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