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… de la commission spéciale sur la fin de vie, Monsieur le Rapporteur général de la commission spéciale sur la fin de … réussite de cette convention. Réussite sur le fond, avec un rapport citoyen équilibré, nuancé et fidèle au cheminement …
… entraînant une évolution profonde des usages et du rapport à l’information. Ces bouleversements contribuent à … fatigue informationnelle. Mutations et tensions dans notre rapport à l’information, l’ObSocCo, Arte et la Fondation …
… géopolitiques ont émergé et appellent à la fin de rapports basés sur la dichotomie Nord/Sud ou Pays riches … présidée par Serge Cambou  ( Groupe CGT FO ) a nommé le rapporteur Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ). …
15/02/2023
… membres de l'Union européenne d'au moins 55 % en 2030 par rapport à leur niveau de 1990, la France prépare sa … pour les nouveaux investissements fossiles.  Cet avis est rapporté par Julia Grimault ( Groupe Environnement et Nature …
… ses travaux sur une autre saisine liée à ces enjeux, rapportée par Thierry Cadart ( groupe CFDT ) et initiée par … temporaire aboutiront à l'élaboration d'un avis du CESE rapporté par Manon Pisani ( groupe Agriculture ) et …
… par Marie-Andrée BLANC (groupe UNAF), les travaux seront rapportés par Stéphanie GOUJON (Personnalités Qualifiées), … : Présentation en assemblée plénière du CESE d'un premier rapport d'étape Concrètement, les travaux menés seront …
07/01/2019
… du projet d’avis « Les jeunes et l’avenir du travail », rapporté par Dominique Castéra (groupe des entreprises) et … qualifiées). En parallèle de la consultation en ligne, les rapporteurs et certains membres du CESE animeront également …
11/09/2018
… moyenne de la planète nettement en dessous de 2°C par rapport aux niveaux préindustriels ». Cette limite du … que cette formation devienne obligatoire. Cet avis, rapporté par Stéphanie GOUJON (Groupe des Personnalités …
… industrie forte » comme l’a souligné Louis Gallois dans son rapport sur la compétitivité de l’industrie française de … Il pourra également s’appuyer sur les nombreux rapports qui ont été consacré à la problématique …
… citoyennes » pour mailler le territoire. Le projet de rapport du CESE visera à mieux appréhender la réalité, les … Affaires sociales et de la santé prépare sur ce sujet un rapport et un avis qui seront présentés en assemblée …
… territoriaux. Il bénéficiera également du cinquième rapport du GIEC, dont une partie sera consacrée à … se situerait idéalement au moment de la sortie de ce rapport du GIEC, c’est-à-dire début 2014.  Suivre les …
… du fond européen d’ajustement à la mondialisation et le rapport du député européen Daniel Caspary, intitulé « Une … coopération régionale des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Un projet de note de saisine sur l’extension de …
… pilier démocratique à consolider » Commission Environnement Rapporteures : Mmes Catherine GUERNIOU et Marie-Hélène …
… à M. Philippe-Pierre CABOURDIN , conseiller maître et rapporteur du référé de la Cour des comptes portant sur les …
… "L'agriculture familiale" par Mme Martine LAPLANTE, rapporteure au nom de la section de l'agriculture, de la …
… à la croisée des chemins" par M. Christophe QUAREZ, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et …
… FALQUE-PIERROTIN, Présidente de la CNIL présente le rapport annuel 2012.    Mmes Céline MESQUIDA, conseillère du …
24/09/1996
… recueilli les commentaires des partenaires sociaux, le rapporteur met en évidence les problématiques complexes et …
Avis
08/06/2004
… le type d’entreprises qu’ils créent, passe en revue leurs rapports économiques et socioculturels avec la France, …
Avis
24/04/2001
… entre la régie et la gestion déléguée. Pour équilibrer le rapport de force avec les grands groupes privés ou publics, …