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… d’avis «  Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements  » Commission Affaires sociales et santé … plénière : "Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements" …
… Affaires sociales et santé, en charge des travaux sur le financement de la perte d'autonomie.    Lors de la … Séance plénière : Soutenir l'autonomie, les besoins et leurs financements …
Avis
28/05/2024
… Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique …
Avis
27/03/2024
… Soutenir l’autonomie : les besoins et leurs financements …
Avis
27/03/2024
… Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements …
12/02/1997
… LE FINANCEMENT DES OPÉRATIONS À RISQUES DANS LES PME …
11/12/1957
FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DES ARTISTES INDÉPENDANTS …
23/03/1950
FINANCEMENT ET REMISE EN ORDRE DES ALLOCATIONS FAMILIALES …
Étude
11/02/2014
… d’assurance jouent un rôle majeur dans les circuits de financements de l’économie. Les normes prudentielles qui … financement … Les conséquences de Solvabilité II sur le financement des entreprises …
… et fiances du CESE dans le cadre de la saisine : "Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : … Financement des investissements … Etienne FRANC (Air Liquide H2 Energy) - financement des investissements nécessaires …
… du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quel financement de la perte d’autonomie ?". … Françoise Forette (ILC France) - Financement de la perte d'autonomie …
… du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quel financement de la perte d’autonomie ?". … Stéphane Pénet (France Assureurs) - Financement de la perte d'autonomie …
… du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quel financement de la perte d’autonomie ?". … Christophe OLLIVIER (Mutualité française) - Financement de la perte d'autonomie …
… du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quel financement de la perte d’autonomie ?". … Agnès Colonval (CFE-CGC) - Financement de la perte d'autonomie …
… du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quel financement de la perte d’autonomie ?". … Pierre-Olivier RUCHENSTAIN (FEPEM) - Financement de la perte d'autonomie …
… --- Adoption du projet d’avis "  Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique " Commission Économie et finances Rapporteur : M. Martin BOBEL Rapporteure : Mme … Assemblée plénière : "Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique" …
Avis
10/06/2009
… entre la logique de protection individuelle et celle du financement économique des PME, c'est à dire concilier les … de sécurité des placements et de risques inhérents au financement. … L'assurance vie : protection individuelle et financement du développement économique …
… solidaire , auditionnée par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de la saisine "Demain, la finance durable : comment accélérer la mutation du secteur … Finance durable … CALAIS (Ministère Transition écologique et solidaire) - Finance durable …
… Chef du service fiscal auprès de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de la saisine : "Les … Audition Direction générale des finances publiques - Mécanismes d'évitement Fiscal …
… Auditionné par la Commission Économie et finances du CESE dans le cadre de la saisine d'initiative : "Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ?". … financement … Ligue de l'enseignement de l’Oise - Financement des associations …