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Avis
12/11/2013
… s’efforce de cerner, dans la première partie de son projet d'avis avis, la réalité de la notion de fait …
Avis
14/05/2013
… que des initiatives déjà prises pour les combattre, le projet d'avis formule des recommandations visant à accroître …
… politiques publiques" du CESE s’est rendue à la Maison des projets de Toulon puis au CESER Région Sud PACA à Marseille …
… Présentation du projet d'avis intitulé : "Économie et gouvernance de la …
… durable des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " La dépendance aux métaux …
… pour la France et les Français, le CESE formule dans ce projet d’avis des préconisations adaptées à toutes les …
Avis
14/12/2016
… Renouer avec le projet européen, telle est l’ambition d’un socle de droits …
… au nom de la section du Travail et de l'emploi du CESE d'un projet d'avis sur "Les certificats de qualification …
… et la haine anti-LGBT (DILCRAH) Présentation du projet d'avis intitulé "Prix et accès aux traitements …
23/06/2015
… rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. …
Avis
14/10/2014
… a besoin de s’inscrire dans une véritable stratégie : le projet de loi relative à la santé mais aussi la réforme du …
Avis
27/01/2015
… médicaux doivent être mieux intégrés dans les stratégies et projets de loi relatifs à la santé. Il faut donc renforcer …
Avis
13/01/2015
… d’Internet et les citoyens-utilisateurs et conduit le projet d'avis à appeler de ses vœux la construction d’un …
Avis
29/02/2012
… aux dirigeants des PME la confiance et l’envie de se projeter à l’international. A cette fin, il propose d’agir …
23/09/2025
… Le CESE recommande également de pérenniser certains projets innovants d’accompagnement des femmes précaires, … dissuade certaines femmes en situation de précarité. Ce projet d’avis est rapporté par Marie-Josée Balducchi (Groupe …
… et CESE de transition du Gabon.  Après la présentation du projet d'avis, Dr. Eugène Aka Aouélé, Président du CESEC de …
25/01/2023
… les Zones agricoles protégées (ZAP) et en lien avec les Projets alimentaires territoriaux (PAT), ainsi que le … artificialisées ou dans le cadre de véritables projets d’agrivoltaïsme tels que définis par …
… européens pour aider les bénéficiaires sur la durée des projets ? Interventions et échanges avec les CESER … en Normandie - Comment accompagner les porteurs de projet ?" Michel-Louis PROST , vice-président du CESER …
… du CESE Retour sur les suites données à l'avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par Bruno …