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… Vignau (G roupe UNSA ), au nom de la commission affaires sociales et santé , présidée par Angeline Barth , a été … l’ensemble de la population : une 5ème branche de la Sécurité sociale a été créée en 2021, portée par la Caisse … couvrir ce risque selon les principes de la Sécurité sociale, en ouvrant donc logiquement et …
Avis
12/06/2019
Sécurité alimentaire et climatique, santé publique et stabilité sociale sont autant de points de vulnérabilité des villes … enjeux de ce siècle. En permettant de renforcer la cohésion sociale, de s’adapter au changement climatique, de favoriser …
… verte). Un cycle de l'eau perturbé menace directement la sécurité alimentaire. 5. Les cycles de l’azote et du … de 2025 confirme que nous sortons de cette zone de sécurité. Le franchissement récent du seuil critique de la … et nature ) et Erik MEYER ( groupe Alternatives sociales et écologiques ) rapporteront ce projet d'étude au …
… de distribution et de consommation, d'équité sociale et de santé publique.  Un accès difficile et des … des associations, ont été mis en place : cantine à un euro, sécurité sociale de l’alimentation… Cependant, … des motifs de la proposition de loi visant à garantir la sécurité alimentaire des jeunes, Sénat, déposée le 8 mars …
… maladie (CNAM), auditionné par la Section des affaires sociales et de la santé  du CESE dans le cadre de la saisine …
Avis
12/03/2003
… du développement économique et d'une exigence accrue de sécurité appelle au renouvellement de la démarche de … facteur humain, permettant ainsi une véritable construction sociale de la sécurité. …
… à mieux faire. Le bilan de la mise en œuvre de la charte sociale sur le déroulement des travaux d'infrastructures et … risques professionnels ( DUERP ), concernant la santé et la sécurité de leurs salariés. D'autres outils existent, la nomination d'un assistant en Santé et Sécurité au Travail ( ASST ), les équipements de protection …
… plus En 2025, la France fête le 80e anniversaire de la sécurité sociale . Pour sa 3 e séance plénière du mois, le CESE … en coopération avec l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (en3s), une exposition sur les grilles …
… alerte sur le fait que nous sommes sortis de cet espace de sécurité : sept de ces neuf limites ont d'ores et déjà été … systémique : allier urgence écologique et justice sociale Face à ce constat, il devient indispensable de … La transition écologique doit impérativement être socialement juste pour pouvoir être menée à bien. Pour tenir …
Avis
19/12/2007
… Le système de protection sociale français a connu de nombreuses évolutions depuis la création de la Sécurité sociale en 1945. Ces évolutions portent sur la nature des … Le financement de la protection sociale
… de France (FHF) , auditionné par la commission Affaires sociales et santé du CESE dans le cadre de sa saisine … Il y a beaucoup de questions sur l'accès et la sécurité des données. Mais le numérique est sécurisé. …
Avis
23/10/2001
… comme l'envisage le projet de loi sur la modernisation sociale Face à cet accroissement de ses missions, on perçoit … Vingt ans de comité d'hygiène et sécurité et des conditions de travail …
12/12/1951
… PROBLÈME DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN FRANCE ET ÉTUDE DES MESURES PROPRES À EN ASSURER …
10/05/1950
… RÉGIME SPÉCIAL DE SÉCURITÉ SOCIALE POUR LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES, PRIMES DE RENDEMENT …
09/10/1968
… PHARMACEUTIQUES ET LEUR RELATION AVEC LES DÉPENSES DE SÉCURITÉ SOCIALE
… Bureau du CESE intitulée :    « Le 80e anniversaire de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation … Déclaration du Bureau du CESE " Le 80ème anniversaire de la Sécurité sociale" …
22/12/1954
… REFORME DES PRIVILÈGES DU TRÉSOR ET DE CEUX DE LA SÉCURITE SOCIALE
23/06/1948
… DE LOI N° 3900 ET N° 3740 RELATIVES À LA SÉCURITE SOCIALE DES ÉTUDIANTS …
… Auditionné par la Commission Affaires sociales et santé du CESE dans le cadre de la saisine … Franck VON LENNEP (sécurité sociale) - Financement de la perte d'autonomie …
… Audition de M. Thomas FATOME, Directeur de la Sécurité sociale, par la Section des affaires sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine … Audition de Thomas FATOME (Sécurité sociale) - accès aux traitements médicamenteux innovants …