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… attarde et intègre pour la première fois, dès la genèse du projet, 15 citoyens tirés au sort. Cette démarche de …
11/10/2023
… conçues pour être immédiatement appliquées dans le cadre du Projet de loi de  finance pour 2024 :  1. Le CESE préconise …
11/04/2023
… dans les meilleurs délais la mise en place généralisée de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en …
17/10/2022
… et Paralympiques de Paris, le CESE a engagé en juin 2022 un projet d’avis visant à rechercher les pistes d’améliorations …
09/11/2021
… de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les …
… sa vocation de naturaliste continue à se déployer et les projets aussi. Il souhaite en particulier retourner en …
… qui dispense de consulter certaines instances lorsqu'un projet de loi portant sur des questions à caractère …
25/03/2021
…   C’est pourquoi le CESE a souhaité se saisir, à travers ce projet d’avis de la question du numérique éducatif afin de …
27/10/2020
… est toujours loin d’être atteint, alors même qu’un nouveau projet de loi sur « l’émancipation économique » des femmes …
26/05/2020
… exclues du calcul du déficit public. Il s’agirait ici des projets de transition écologique et de cohésion territoriale …
… des expertises.  Elle a été une véritable étape dans le projet que nous portons au CESE de mieux associer toutes les …
… Nous voulons, avec le Président de la République, faire du projet auquel vous participez une des modalités permanentes …
06/02/2019
… mutation du secteur financier , le CESE identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, au niveau français comme …
28/03/2018
… collectivités et les acteurs privés dans l’élaboration de projets en faveur du tourisme durable. Le tourisme durable …
29/03/2017
… mobilisation accrue dans les territoires ultramarins.   Le projet d’avis « Combattre les violences faites aux femmes …
… sur la lutte contre l’évasion fiscale et a aussi relancé le projet de directive visant l’adoption d’une « assiette …
… est nécessaire. Elle est en cours de construction. Le Projet de loi sur la transition énergétique instaure une …
… pas nées de l’existence d’un marché. Elles sont nées de projets communs qui n’avaient rien de commerciaux. D’idéaux … ou de solidarité. L’Europe n’est pas encore suffisamment ce projet-là dans les esprits. Elle n’est pas encore une …
… femmes dans les Outre-mer reste toujours préoccupante.  Ce projet de résolution a été mené pour réactualiser les …
23/10/2024
… connectivités doivent être mises au service de véritables projets de développement durables des territoires La …