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… Il fut également Président de l’AMF de 1992 à 2002. Sénateur du Pas-de-Calais de 1992 à 2002, président du groupe des sénateurs-maires, il dirigea le rapport « Cohésion sociale … pour le commissariat au plan en 1999. Il présida la mission sénatoriale d’information chargée de dresser le bilan de la …
… Pascal SAVOLDELLI , Sénateur du Val-de-Marne, auditionné par la Commission …
… Pierre Ouzoulias , sénateur des Hauts-de-Seine, auditionné par la Commission …
12/11/2013
… Paris, le 8 novembre 2013 – L’adoption par le Sénat de l’article 1er de la loi « Economie sociale et …
22/04/1952
… DE L'UNION FRANÇAISE, FORMULÉE PAR M. DURAND-REVILLE, SÉNATEUR …
03/02/2014
… Suite à l’adoption, en deuxième lecture au Sénat, du projet de loi sur l’accès au logement et à un …
… le CESE a accueilli pour sa séance plénière le Président du Sénat , Gérard Larcher , qui l'avait saisi sur le sujet de … Retour sur la séance plénière en présence du Président du Sénat - Avis "La prévention et la réduction du chômage de …
20/04/2016
… ont été reçus mardi 19 avril 2016 en audition par le sénateur Eric BOCQUET, chargé par la commission des affaires européennes du Sénat de présenter un rapport sur la proposition de révision … la République française après l’Assemblée nationale et le Sénat, le Conseil économique, social et environnemental …
… du CESE par la Commission des affaires européennes du Sénat …
Avis
12/12/2023
… Contribution du CESE à la saisine du Sénat « Allocation universelle pour lutter contre la …
… Rencontre organisée par le Sénat et le CESE sur le thème "Affronter les défis du long …
28/02/2024
… de l'IVG dans la Constitution : le CESE salue le vote du Sénat …
… Audition de Mme Claire-Lise CAMPION, Sénatrice de l'Essonne et Présidente de l'OBIACU … Audition de Mme Claire-Lise CAMPION, Sénatrice de l'Essonne, Présidente de l'OBIACU …
… de l’avis sur « les inégalités à l’école » en audition au Sénat …
03/12/2012
… à cette question, les délégations à la prospective du Sénat – présidée par Joël Bourdin , sénateur de l’Eure (UMP) – et du Conseil économique, social … sous le haut patronage de Jean-Pierre Bel , Président du Sénat, et Jean-Paul Delevoye , Président du CESE. … Réunion de travail au Sénat sur l'avenir d'une nouvelle planification stratégique …
14/05/2024
… Dans un courrier du 21 mars 2024, le Président du Sénat a saisi le CESE de la question de la protection de … vers l’autonomie. Suite à une saisine du Président du Sénat en date du 21 mars 2024, la Commission des Affaires … politiques de protection de l’enfance, Mme Marion Canalès, sénatrice et Mme Laurence Rossignol, sénatrice ; - À 11h : …
… Interview de M. Roger Karoutchi, Président de la délégation sénatoriale à la prospective, reçu au CESE par la la … Entretien avec Roger KAROUTCHI, Président de la délégation sénatoriale à la prospective …
… LIENEMANN, ancienne Ministre en charge du logement, Sénatrice, Présidente de la Fédération nationale des … LIENEMANN, ancienne Ministre en charge du logement, Sénatrice …
… d’un rapport d’information sur le projet de loi. Le Sénat, saisi à son tour de l’examen du texte en première … , président de la commission du développement durable du Sénat : L’assistance à ces auditions et les questions … de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat …
… défense des enfants Le CESE est saisi par le Président du Sénat, Gérard Larcher, pour évaluer la réalité de ces lois … Le CESE saisi par le Sénat sur la protection de l'enfance …