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… nombre des quartiers concernés et maintenir la priorité aux territoires les plus fragiles, mieux prendre en compte les … de la politique de la ville (QPV), c’est-à-dire des territoires où l’État concentre des moyens spécifiques en … prioritaires de la politique de la ville (QPV) sont des territoires identifiés par l’État parce qu’ils concentrent …
… l'autre." Henri Biès Péré , président de la commission Territoires, agriculture et alimentation du CESE De plus, du … de l’acuité et des spécificités des problématiques dans les territoires ultramarins, une contribution élaborée par la … les 16 préconisations du CESE au nom de la commission Territoires, agriculture et alimentation présidée par Henri …
… sur le logement dans les Outre-mer, avis Se loger dans les territoires pour exercer une activité saisonnière (2025) , … ainsi que la nécessité d'adapter la construction aux territoires. Le volet environnemental et singulièrement …
30/05/2024
… personnes est essentielle pour la vie et le dynamisme des territoires qui dépendent de ces activités. Au pic de la … solutions déjà existantes. En parallèle, la commission Territoires, agriculture et alimentation s’est déplacée à … nationale qui accompagne les initiatives des acteurs des territoires. » Dans cet avis, le CESE identifie le …
10/04/2018
… aux disparités de potentiel fiscal qui s’accentuent entre territoires. Cette meilleure répartition des recettes … compétence sociale. Renforcer la solidarité entre les territoires La future loi-cadre sur la fiscalité locale … locales et les habitants La Conférence nationale des territoires (CNT) pourrait initier un dialogue sur la …
… et les outils mis à disposition par l’État au profit des territoires pour la mettre en oeuvre. Elle ne s’applique pas … à l’article 74 ou 77 de la Constitution. Pour autant ces territoires français sont également engagés dans la … au service de la population et du développement durable des territoires, afin de mieux répondre aux évolutions du …
04/11/2020
… CESE vise à « appréhender l’évolution du commerce dans les territoires depuis 2000 » et à « anticiper et analyser les … de cette saisine à la section Aménagement durable des territoires, qui a nommé deux co-rapporteurs : Eveline …
… mieux répondre aux besoins en matière de logements dans les territoires * Le logement autonome des jeunes * E fficacité …
… cette structure qui ambitionne de « créer des GE sur les territoires en conjuguant la performance économique, … », l’expression des besoins au plus près de la réalité des territoires, et l’accompagnement des transformations dans …
… au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI. … de Mme Cécile DUFLOT, Ministre de l'égalité des territoires et du logement. Expression des groupes et vote. …
… été soulignées ainsi que la frilosité des banques dans les territoires ultramarins. En ce qui concerne le microcrédit … financier. En effet les taux de chômage élevés dans les territoires en particulier pour les jeunes et les taux de … depuis les années quatre-vingt dix dans la plupart des territoires ultramarins. Le succès du microcrédit …
… Orain et Anne-Claire Vial au nom de la Commission Territoires, agriculture et alimentation présidée par Henri …
… par l'ONU, l'accès à l'eau doit être effectif dans tous les territoires d'Outre-mer. Au croisement de politiques … à tous un accès urgent à une eau de qualité dans tous les territoires de la République, particulièrement les …
"Le travail à domicile auprès des personnes vulnérables : les métiers du lien" le CESE adopte l'avis
… handicap. Ces professions très présentes sur l’ensemble des territoires, doivent être reconnues comme des métiers du … un financement du forfait horaire global, au niveau des territoires des contrats d'objectifs et de moyens entre les …
… au nom de la section de l'aménagement durable des territoires présidée par M. Jean-Alain MARIOTTI. --- Mme … du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville et M. Thierry …
25/01/2023
… également d’accompagner les opérateurs économiques des territoires à la réalisation de ces objectifs et de ne pas … devant permettre d’assurer un rééquilibrage entre les territoires. Cet avis est rapporté par Cécile Claveirole … (Groupe Environnement et Nature) au nom de la Commission Territoires, agriculture et alimentation présidée par Henri …
… multiforme, pour reconstruire l’offre de soins dans les territoires. Nourri par ces propositions citoyennes, mais … ; - assurer la réponse aux besoins exprimés dans les territoires et organiser un pilotage plus démocratique de … ADAPTÉ AUX BESOINS MIEUX INTÉGRER L’HÔPITAL DANS LES TERRITOIRES ET REFONDER LA GOUVERNANCE EN SANTÉ L’HÔPITAL …
… écarts de développement majeurs qui persistent entre les territoires ultramarins et l’hexagone, justifiant une grande … Si les différences sont notoires au sein même des territoires, les inégalités de développement existent … publics. Si les différences sont notoires au sein même des territoires, les inégalités de développement existent …
… objectif d’égalité, dans le respect de la diversité. Les territoires ultramarins connaissent une diversité et une … reconsidérer leur perception stratégique de ce que ces territoires ultramarins et leurs populations peuvent … Il siège au CESE à la section de l’aménagement durable des territoires, à la délégation à l’Outre-mer et à la …
… mai 2012 a confié à la section de l’Aménagement durable des territoires la préparation d’un rapport et d’un projet … aux conditions d’aménagement et d’attractivité des territoires à même de faciliter une meilleure répartition de l’installation des jeunes dans les territoires et de prévenir leur concentration dans les zones …
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