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Conseiller.ère
… à la démocratie comme à notre République, en accord avec le projet originel porté par le pouvoir constituant en 1946 et … socio-professionnelle de l’Acte additionnel de 1815 au projet de révision constitutionnelle de 1969 par Olivier …
… Fonds d'expérimentation pour la jeunesse sur des appels à projets spécifiques à l'EVARS et de lancer une campagne … de fonctionnement par rapport aux financements de projets. Lire l'essentiel de l'avis (3 pages) Lire …
… : l'avis s’attache d’abord à s’inscrire dans le cadre d’un projet humaniste d’une société solidaire, inclusive et émancipatrice, projet porté par le CESE, la situation des personnes les …
… le Président de la République y a clairement répondu : un projet de loi, co-construit par le Gouvernement et le … prenantes. Je souhaite que ce travail permette de bâtir un projet de loi d’ici à la fin de l’été 2023. Ainsi continuera …
14/03/2023
… la dimension genrée dans l’étude d’impact préalable des projets et propositions de lois qui concernent la transition … favorables aux femmes (living Lab, tiers lieux, maisons de projet, etc.), et de développer des techniques égalitaires …
11/01/2023
… régional un accompagnement des collectivités dans leurs projets de sensibilisation aux problématiques en lien avec … des actions de sobriété, ainsi que de créer et soutenir des projets de sobriété territoriaux. Il propose l’élaboration …
23/03/2021
… qu'elle pousse à l'adoption par l'UE des textes relatifs au projet européen d’Assiette commune consolidée d’impôt sur … différents intervenants territoriaux dans le traitement des projets d’IDE, en s’attachant en particulier au rôle de …
… annuel du CESE se veulent concrètes, articulées autour d'un projet collectif ambitieux , afin que la relance soit plus efficace, qu’elle favorise un projet de développement durable et solidaire, que la France …
14/11/2018
… 30 octobre dernier, de la journée nationale des porteurs de projets, à l’occasion de laquelle ceux-ci ont adopté une … ce sont les élections européennes. Nous devons proposer un projet européen mobilisateur et qui, même, fasse rêver ! », …
… M. Stéphane HEIT ou M. Martin BOBEL --- Adoption du projet d’avis « La dépendance des activités économiques …
Résolution
25/03/2026
… perçus comme des courants isolés, ils sont au cœur d'un projet politique global visant à promouvoir une vision …
Avis
24/05/2023
… dont la biodiversité marine, mais aussi, en parallèle, les projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus …
… : - Comment placer la biodiversité au cœur d'un projet collectif et fédérateur ? - Comment renforcer la …
Avis
09/12/2020
… autour des circuits courts et de proximité et des Projets alimentaires territoriaux qui se multiplient, …
Avis
26/05/2020
… infrastructures existantes ou d’investir dans de nouveaux projets. Dans un contexte financier et macro-économique …
Avis
12/12/2018
… a confié à une commission temporaire le soin de réaliser un projet d’avis sur le thème « lutter contre la grande …
Avis
11/12/2018
… tout au long de l’année 2018, en vue de l’élaboration d’un projet de loi dédié au 1er semestre 2019. Afin d’alimenter …
… 2018 sur l'investissement. La section estime ainsi dans le projet d'avis que les plans d’investissements nationaux et …
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