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Avis
23/04/2024
… à un état des lieux et un bilan objectif des pratiques en France et en Europe visant à une meilleure articulation des …
Avis
11/04/2023
… question d’actualité mérite donc l’intérêt du CESE ; la France, par l’ampleur de sa zone économique exclusive, ayant …
… pour garantir l'accès à ce droit pour toutes les femmes en France. - Le renforcement du maillage sur l'ensemble des …
… En France, les Codes de l’environnement et de l’urbanisme sont …
… 2020), la PPE et la SNBC fixent le cap énergétique de la France pour atteindre la neutralité carbone à l'horizon …
Avis
11/06/2019
… En France, 10,7 millions de personnes sont concernées par le …
… de leur « cycle de vie ». En pointe sur cette démarche, la France a largement inspiré l’expérimentation conduite par …
Avis
20/06/2018
… programmation 2014-2020 apparaît toutefois mitigé : si la France se situe dans la moyenne européenne en rythme …
… énergies positives, un pop-up store positif et une carte de France des initiatives positives.   En présence de Frédéric …
Avis
25/06/2019
… des Outre-mer figurent parmi les soixante-quinze langues de France recensées officiellement en 1999, coexistent avec le …
17/09/2015
… Deuxième régime de sécurité sociale en France après le régime général, le Régime Social des …
18/06/2015
… dans un rapport de 2014 que plus de 100 000 décès par an en France, soit un décès sur six, sont dus à la consommation de …
15/04/2015
… afin de contribuer utilement aux débats qui émergent en France au niveau parlementaire et plus largement au niveau …
06/03/2015
… social et environnemental (CESE) rappelle que la France a encore des progrès considérables à faire en matière …
27/01/2015
… Entre 800 000 et 2 millions de ces dispositifs existent en France. Un tel foisonnement impose que des mesures soient …
… consacrée à un débat d'actualité sur "L'environnement en France" et à la présentation du projet d'avis " Les données …
Avis
09/06/2015
… part d’énergies renouvelables dans le mix énergétique de la France rencontre un large accord.    Compte-tenu du …
… la filière automobile représente 700 000 emplois directs en France » précise Patrick Bailly , rapporteur de l’avis du …
… les recommandations formulées par le CESE et celles que la France entend défendre. Ces préconisations concernent autant …
… al menos 500.000 personas mayores de edad, de nacionalidad francesa o residentes regularmente en Francia. Cada firmante …