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Avis
29/02/2012
… Déjà en 2007, le CESE s’inquiétait de la trop faible présence des petites et … par les pouvoirs publics. Mais, face aux contre-performances du commerce extérieur français, notre assemblée estime … porteurs et des entreprises potentiellement exportatrices ; un meilleur accompagnement des PME ; un développement …
Conseiller.ère
Avis
15/06/2011
… à la dépendance en 2010 mais surtout sociétales. Pour le CESE, les politiques publiques doivent favoriser la … soutien aux aidants. L'instauration d'une taxe sur les successions et les donations et l'évolution des taux de CSG des …
Avis
29/05/2024
… saisonniers pour faciliter leur accès au logement. Le CESE a confié l'étude de cette question à la Commission … artisanales, économiques, culturelles ou de loisirs qui nécessitent des renforts de courte ou moyenne durée. Il …
Résolution
27/06/2023
… et fort des préconisations des avis votés récemment, le CESE a souhaité partager les principaux enseignements des … menés dans son enceinte. Travaux qui convergent vers la nécessite de consommer autrement, produire autrement, et nécessairement de travailler autrement. …
Avis
24/05/2023
… européenne sur le sujet, la Première ministre a saisi le CESE sur 3 volets spécifiques : -évaluation et gestion des …
… Présidence française du Conseil de l’Union européenne, le CESE, la Civil Society Europe et Le Mouvement associatif …
Avis
12/10/2022
… Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France (RAEF) présente l’analyse de la …
Avis
26/03/2019
… consiste à délivrer aux consommateurs et consommatrices une information compréhensible et fiable sur les … différents impacts environnementaux des produits et services qu’ils achètent, en prenant en considération l’ensemble … conduite par l’Union européenne entre 2013 et 2018. Le CESE invite aujourd’hui le gouvernement à impulser une …
… la Section des affaires européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine : "Parcours et politiques …
Avis
13/12/2017
… réalisant une veille des pétitions citoyennes en ligne, le CESE avait repéré la gravité de ce sujet désormais central …
Conseiller.ère
… Séance plénière du 14 avril 2015 du CESE : Transport de personnes : révolution numérique et …
… auditionné par la Section de l'économie et des finances du CESE dans le cadre de l'élaboration du Rapport annuel sur …
… des territoires et des affaires sociales du CESE dans le cadre des saisines : …
Avis
26/02/2013
… structurantes et valeurs de solidarité. Avec cet avis, le CESE se propose d’apporter sa contribution aux travaux des …
05/03/2012
… Le 24 mai 2011, le Bureau du CESE a confié à la délégation aux droits des Femmes et à …
Avis
15/02/2012
… et des engagements emblématiques sont remis en cause. Le CESE se prononce pour une relance du processus qui préserve les acquis du Grenelle et crée les … l’emploi, tout en respectant l’environnement et les ressources naturelles. Le Conseil illustre ce choix par des …
29/11/1995
… Aujourd'hui dotée des institutions et de l'organisation nécessaires à sa crédibilité internationale, la place … janvier 1996, en application de la directive sur les services d'investissements, et la perspective de l'instauration …
Conseiller.ère
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