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Avis
14/12/2005
… fossiles, le réchauffement de la planète et le respect des engagements souscrits à Kyoto exigent d'inscrire le logement …
… amenuise les initiatives, entrave la capacité d’engagement, questionne l’utilité sociale et la liberté des … des subventions en contraignant le respect des engagements lors de conventions pluriannuelles >> … confiance et réformer la gouvernance Abroger le contrat d’engagement républicain et lui substituer la charte …
Avis
10/10/2001
… négociateurs à l'OMC sur les conséquences à long terme des engagements qu'ils prendront. …
… au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat". …
… «Entrepreneuses de cause, contribution à une sociologie des engagements des dirigeantes économiques en France» , …
27/06/2011
… dans un contexte international et national marqué par l’engagement de la France à Nagoya et au plan national par …
La commission temporaire répond à deux saisines :
- L'une du Président de l'Assemblée nationale, concernant le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote.
- La seconde du Premier ministre, au sujet de la volonté d'engagement dans la société et de la participation démocratique de la jeunesse.
Avis
25/10/2000
… redynamise le partenariat lancé en 1995 et affirme son engagement dans cette région du monde. …
Résolution
14/10/2014
… et l'Union européenne devra s'affirmer unie et porteuse d'engagements forts. Dans cette perspective, le Conseil …
… infrastructures, le financement, la transition juste et l’engagement sociétal dominent l’agenda de la transition. Le …
… coût de production/importation...), sectoriser les engagements..., mobiliser les banques, favoriser les …
… culturelles, trois ans après la signature de la Charte d’Engagements Réciproques avec le ministère de la Culture et … 14h30 * Table ronde : Démocratie culturelle et Charte d'Engagements Réciproques Culture : bilan et perspectives de …
… irrigue la société, qu’elle facilite la citoyenneté et l’engagement dans la cité, l’éducation populaire est un réel … acteurs et reconnaître leurs compétences ; favoriser l’engagement et renouveler la gouvernance. L'avis est …
… amenuise les initiatives, entrave la capacité d’engagement, questionne l’utilité sociale et la liberté des … des subventions en contraignant le respect des engagements lors de conventions pluriannuelles >> … confiance et réformer la gouvernance -Abroger le contrat d’engagement républicain et lui substituer la charte …
… au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat". …
Résolution
14/02/2017
… posé il y a déjà 30 ans, le CESE réaffirme aujourd’hui son engagement à poursuivre la lutte contre la pauvreté. …
… PARIS ET NEUTRALITE CARBONE EN 2050 : COMMENT RESPECTER LES ENGAGEMENTS DE LA FRANCE ? Le Haut conseil pour le climat …
… : Samedi 28 mars : "jeunes diplômées, à vous de jouer !": Engagement et solidarité pour cette quatrième édition Au … ELLE a décidé de placer les débats sous le signe de l’engagement et de la solidarité. Pour faire bouger les …
… avis de suite; cet avis de suite correspond d'ailleurs à l'engagement qu'il avait pris dans son avis adopté en 2011 … suivantes : 1. dans le cadre d'un approfondissement de nos engagements internationaux, quelles sont les mesures prises …